Marché de fourniture et d'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT HABITAT, HAMARIS et ORVITIS
Marché de fourniture et d'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT HABITAT, HAMARIS et ORVITIS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture et d'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT HABITAT, HAMARIS et ORVITIS.”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Marché de fourniture et d'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT HABITAT, HAMARIS et ORVITIS.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie - administratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et l'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'impression de documents de communication pour les besoins de DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, CHAUMONT HABITAT, HAMARIS et ORVITIS.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG, les marchés sont conclus pour les durées mentionnées à l'article 3 du Règlement de consultation. Ils sont...”
Description des renouvellements
Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG, les marchés sont conclus pour les durées mentionnées à l'article 3 du Règlement de consultation. Ils sont renouvelables par reconduction tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edition - communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
19:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
19:35 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Lyon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône”
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 047-138732 (2023-03-02)