Marché de diagnostics techniques Lot n°1 : Agence Maison Carrée Saint Césaire Lot n°2 : Agence Gard Rhodanien Lot n°3 : Agence Sud Gard Lot n°4 : Agence des Cévennes
Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Marché de diagnostics techniques
lot n°1 : Agence Maison Carrée Saint Césaire
lot n°2 : Agence Gard Rhodanien
lot n°3 : Agence Sud Gard
lot n°4 : Agence des Cévennes
Le délai de réception des offres était de 2023-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-17 | Avis de marché |
| 2023-03-21 | Informations complémentaires |
| 2023-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 2023-13-Tg
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-110422
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Valeur estimée hors TVA: 524 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles : 3
Intitulé du lot: Agence Gard Rhodanien
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Gard Rhodanien
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Sud Gard
Valeur estimée hors TVA: 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence des Cévennes
Valeur estimée hors TVA: 292 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 038-110422 (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 2023-13-Tg
Brève description:
Marché de diagnostics techniques
lot n°1 : Agence Maison Carrée Saint Césaire
lot n°2 : Agence Gard Rhodanien
lot n°3 : Agence Sud Gard
lot n°4 : Agence des Cévennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-110422
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date fixée sur le courrier de notification au 30 juin 2024 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Pièces à fournir propres à la « CANDIDATURE »
SITUATION JURIDIQUE
1/ Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
2/ La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
CAPACITE PROFESSIONNELLE ET CAPACITE TECHNIQUE
6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
8/ La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
9/ La copie de la certification « avec mention » des intervenants prévus sur ce marché (délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC ou équivalent) : Amiante et DPE,
10/ La copie de la certification des intervenants prévus sur ce marché (délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC ou équivalent): Electricité, Gaz, Plomb et Termites.
11/ L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4,
12/ La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de diagnostics techniques
lot n°1 : Agence Maison Carrée Saint Césaire
lot n°2 : Agence Gard Rhodanien
lot n°3 : Agence Sud Gard
lot n°4 : Agence des Cévennes
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Valeur estimée hors TVA: 524 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles : 3
Intitulé du lot: Agence Gard Rhodanien
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Gard Rhodanien
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Sud Gard
Valeur estimée hors TVA: 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence des Cévennes
Valeur estimée hors TVA: 292 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Situation économique et financière: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Capacité technique et professionnelle: Voir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution : Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché : Date fixée sur le courrier de notification au 30 juin 2024 + 3 reconductions
Enchère électronique : non
Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Pièces à fournir propres à la « CANDIDATURE »
SITUATION JURIDIQUE
1/ Une Lettre de candidature (ou DC1 version mise à jour) dûment remplie,
2/ La Déclaration du candidat (DC2 version mise à jour) dûment remplie,
3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou DC1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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CAPACITE PROFESSIONNELLE ET CAPACITE TECHNIQUE
6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
8/ La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres,
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9/ La copie de la certification « avec mention » des intervenants prévus sur ce marché (délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC ou équivalent) : Amiante et DPE,
10/ La copie de la certification des intervenants prévus sur ce marché (délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC ou équivalent): Electricité, Gaz, Plomb et Termites.
11/ L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4,
12/ La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 038-110422 (2023-02-17)
Informations complémentaires (2023-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-179057
Se réfère à l'avis: 2023/S 038-110422
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-179057 (2023-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-179057
Se réfère à l'avis: 2023/S 038-110422
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-179057 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405392
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: Sarl domitia expertises
Adresse postale: 121 RUE DE LA SOURCE
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Groupement sasu ac environnement/sas rg consult
Adresse postale: 64 RUE CLEMENT ADER CS 70064
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Loire 🏙️
Nom: Domitia expertises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 127-405392 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405392
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le montant renseigné dans la rubrique "valeur totale du marché" correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots toutes reconductions incluses.
les montants renseignés correspondent aux montants maximums par lot toutes reconductions incluses.
pour les lots 2 et 4, le groupement d'entreprises titulaire est composé de la manière suivante :
- Sasu Ac Environnement - 64 Rue Clement Ader Cs 70064 - 42153 Riorges
- Sas Rg Consult - 172 Impasse Cance - 30900 Nimes
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: Sarl domitia expertises
Adresse postale: 121 RUE DE LA SOURCE
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Groupement sasu ac environnement/sas rg consult
Adresse postale: 64 RUE CLEMENT ADER CS 70064
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Loire 🏙️
Nom: Domitia expertises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Le montant renseigné dans la rubrique "valeur totale du marché" correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots toutes reconductions incluses.
les montants renseignés correspondent aux montants maximums par lot toutes reconductions incluses.
pour les lots 2 et 4, le groupement d'entreprises titulaire est composé de la manière suivante :
- Sasu Ac Environnement - 64 Rue Clement Ader Cs 70064 - 42153 Riorges
- Sas Rg Consult - 172 Impasse Cance - 30900 Nimes
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