maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots

Conseil départemental du Var

l'Accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia (lot 1)-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot (lot 2)-prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - lots 3 et 4 (par secteur géographique)-prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot-Secteur de Draguignan (lot 5)-fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)-maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - lots 7 et 8 (par secteur géographique)l'inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.L'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.4 du Rc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-26	Avis de marché
2023-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: Ac23dim001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Var
Adresse postale: direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://var.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL pour la participation: http://var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-062217
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia

Valeur estimée hors TVA: 268 271 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Description des options:

clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible

Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot

Valeur estimée hors TVA: 349 688 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 2 par période:sans montant minimummontant maximum : 166 600 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon

Valeur estimée hors TVA: 46 040 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 3 par période:sans montant minimummontant maximum : 83 300 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan

Valeur estimée hors TVA: 61 510 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 4 par période:sans montant minimummontant maximum : 104 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan

Valeur estimée hors TVA: 104 292 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 5 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires

Valeur estimée hors TVA: 122 087 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 6 par période:sans montant minimummontant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon
Numéro du lot: 7
Brève description:

maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon

Valeur estimée hors TVA: 74 579 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 7 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan
Numéro du lot: 8
Brève description:

maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan

Valeur estimée hors TVA: 64 159 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans:l'estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 8 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent

Capacité technique et professionnelle:

3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf. Arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
URL des documents: http://var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Les critères de jugement sont détaillés à l'article X-2 de Règlement de consultation.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 27 points :Pour les lots 1, 2 et 6 :Sous-Critère no1: Délai de livraison des pièces - noté sur 5 pointssous- critère 2 : Moyens d'organisation pour garantir le respect du délai de livraison - 11 pointssous-critère no3: Capacité du soumissionnaire à fournir le (s) support(s) technique(s) nécessaire(s) (cd rom, papier, site internet?.) au référencement des pièces détachées - noté sur 11 pointspour les lots 3, 4 et 5 :Sous-Critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations- noté sur 11 pointssous-critère no3: Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations pour les intervenants sur nos prestations- noté sur 11 pointspour les lots 7 et 8 :Sous-Critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations - noté sur 11 pointssous-critère no3: Description des moyens matériels dont dispose le candidat pour réaliser les prestations objet de l'accord-cadre - noté sur 11 pointspour tous les lots:critère valeur environnementale : noté sur 3 pointsplus-value environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre - noté sur 3 pointspour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 022-062217 (2023-01-26)

Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 581454.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-376230
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-062217
Numéro JO-S: 119

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Nom: renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien
Commune postale: Marseille
Code postal: 13921
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 176632.69 EUR 💰
Nom: groupe Vidalauto
Adresse postale: 1355 Av De Draguignan - zi Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 245826.40 EUR 💰
Nom: toulon Services Automobiles
Adresse postale: av Lavoisier - zac des Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 56756.05 EUR 💰
Adresse postale: 1355 Av De Draguignan - zi Toulon est
Valeur totale du marché: 102239.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Référence
Informations complémentaires

pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans ( non contractuel).Le contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit(courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim :DimServices marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr

Source: OJS 2023/S 119-376230 (2023-06-20)

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