maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots
l'Accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia (lot 1)-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot (lot 2)-prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - lots 3 et 4 (par secteur géographique)-prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot-Secteur de Draguignan (lot 5)-fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)-maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - lots 7 et 8 (par secteur géographique)l'inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.L'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.4 du Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules...”
Titre
maintenance et carrosserie-fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département Var- 8 lots
Ac23dim001
l'Accord cadre est composé de 8 lots. Prestation concernées:-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia (lot 1)-fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot (lot 2)-prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - lots 3 et 4 (par secteur géographique)-prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot-Secteur de Draguignan (lot 5)-fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires (lot 6)-maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - lots 7 et 8 (par secteur géographique)l'inventaire des matériels figure en pièce jointe au dossier de consultation.L'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.4 du Rc
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 271 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est...”
Description des renouvellements
pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9....”
Description des options
clause de réexamen: l'accord-cadre pour être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 3,4,5, 7 et 8 ( hors 1, 2 et 6) : marché similaire possible
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 1 par période:sans montant minimummontant maximum : 145 800 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 349 688 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 2 par période:sans montant minimummontant maximum : 166 600 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaire de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 040 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 3 par période:sans montant minimummontant maximum : 83 300 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 510 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 4 par période:sans montant minimummontant maximum : 104 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 292 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 5 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 087 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 6 par période:sans montant minimummontant maximum : 125 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Description du marché:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 579 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 7 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 159 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans:l'estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 8 par période:sans montant minimummontant maximum : 66...”
Informations complémentaires
l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans:l'estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants du lot 8 par période:sans montant minimummontant maximum : 66 600 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A...”
Liste et brève description des conditions
1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf. Arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-02
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Les critères de jugement sont détaillés à l'article X-2 de Règlement de consultation.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 27 points :Pour les lots 1, 2 et 6 :Sous-Critère no1: Délai de livraison des pièces - noté sur 5 pointssous- critère 2 : Moyens d'organisation pour garantir le respect du délai de livraison - 11 pointssous-critère no3: Capacité du soumissionnaire à fournir le (s) support(s) technique(s) nécessaire(s) (cd rom, papier, site internet?.) au référencement des pièces détachées - noté sur 11 pointspour les lots 3, 4 et 5 :Sous-Critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations- noté sur 11 pointssous-critère no3: Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations pour les intervenants sur nos prestations- noté sur 11 pointspour les lots 7 et 8 :Sous-Critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement des pièces détachées dans le cadre de la maintenance - noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations - noté sur 11 pointssous-critère no3: Description des moyens matériels dont dispose le candidat pour réaliser les prestations objet de l'accord-cadre - noté sur 11 pointspour tous les lots:critère valeur environnementale : noté sur 3 pointsplus-value environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre - noté sur 3 pointspour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 022-062217 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 581454.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-062217
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien
Commune postale: Marseille
Code postal: 13921
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176632.69 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Vidalauto
Adresse postale: 1355 Av De Draguignan - zi Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245826.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de maintenance pour les les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Toulon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: toulon Services Automobiles
Adresse postale: av Lavoisier - zac des Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56756.05 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - secteur de Draguignan” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations de maintenance pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroen / Peugeot - secteur de Draguignan”
6️⃣
Numéro de contrat: 20230011
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et livraison d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1355 Av De Draguignan - zi Toulon est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102239.65 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Toulon”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - secteur de Draguignan”
“pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est...”
pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 25/06/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans ( non contractuel).Le contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit(courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim :DimServices marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
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Source: OJS 2023/S 119-376230 (2023-06-20)