maintenance de la pelouse du terrain d'honneur du stade Verchère

ca3b

accord-Cadre "Composite": constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des prestations faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 300 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-03-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ca3b
Numéro d'enregistrement national: 20007175100016
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'arsonval, Cs 88000
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://grandbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: maintenance de la pelouse du terrain d'honneur du stade Verchère 2023-018a
Produits/services: Entretien de pelouses sportives 📦
Brève description:
“accord-Cadre "Composite": constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 01000 - bourg-En-Bresse
Description du marché:
“accord-Cadre "Composite": constitué pour une partie de prestations faisant l'objet d'un marché ordinaire réglé par un prix forfaitaire et d'une partie des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre "Composite" est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 4 ans.Pour l'accord-cadre à bons de commande, les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03 12:01 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr -Numéro de consultation:2023-018a. La transmission des plis par...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 048-141842 (2023-03-03)
Informations complémentaires (2023-03-08)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 048-141842

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 300 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)”
Nouvelle valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 350 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 300 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)”
Nouvelle valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans minimum et avec maximum de 350 000 euros Ht (pour la durée totale de l'accord-cadre)”
Source: OJS 2023/S 051-150987 (2023-03-08)