Location Longue Durée De Véhicules Pour Le Compte De 13 Habitat - 2 Lots Techniques - Accord Cadre A Bons De Commande De Services A Prix Mixtes
OPH 13 habitat
Le présent marché a pour objet la location longue durée, entretien et assistance compris, de véhicules thermiques, à faibles émissions et à très faibles émissions de Co2, catégories citadines, compactes, berlines et utilitaires, sur des durées de 36 à 48 mois et des contrats de distances oscillant entre trente milles (30 000) et cent vingt milles (120 000) kilomètres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-07 | Avis de marché |
| 2023-03-13 | Informations complémentaires |
| 2023-03-16 | Informations complémentaires |
| 2023-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023dm0022
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH 13 HABITAT
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.13habitat.fr 🌏
Courrier électronique: sjacob@13habitat.fr 📧
Téléphone: +33 491127100 📞
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-147546
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 410 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Véhicules thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules thermiques
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Véhicules électriques et hybrides rechargeables
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules électriques et hybrides rechargeables
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80, rue Albe 13004 - Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Contact
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Source: OJS 2023/S 050-147546 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023dm0022
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée, entretien et assistance compris, de véhicules thermiques, à faibles émissions et à très faibles émissions de Co2, catégories citadines, compactes, berlines et utilitaires, sur des durées de 36 à 48 mois et des contrats de distances oscillant entre trente milles (30 000) et cent vingt milles (120 000) kilomètres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH 13 HABITAT
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.13habitat.fr 🌏
Courrier électronique: sjacob@13habitat.fr 📧
Téléphone: +33 491127100 📞
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-147546
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
La valeur estimée se situe entre 600 000,00 EUR HT et 900 000,00 EUR HT
montant maximum : 2 000 000,00 EUR HT
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 410 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Véhicules thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules thermiques
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
La valeur estimée se situe entre 600 000,00 EUR HT et 900 000,00 EUR HT
montant maximum : 2 000 000,00 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules électriques et hybrides rechargeables
Informations complémentaires:
La valeur estimée se situe entre 500 000,00 EUR HT et 750 000,00 EUR HT
montant maximum 1 500 000,00 EUR HT
Site principal ou lieu d'exécution: 80, rue Albe 13004 - Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, , Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Rib, Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Afficher plus
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Contact
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Les variantes sont autorisées sans obligation de réponse à la solution de base (cf. règlement de la consultation pour connaître les exigences minimales à respecter).
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre : mai 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Source: OJS 2023/S 050-147546 (2023-03-07)
Informations complémentaires (2023-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-158400
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-147546
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2023/S 055-158400 (2023-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-158400
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-147546
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2023/S 055-158400 (2023-03-13)
Informations complémentaires (2023-03-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168111
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2023/S 057-168111 (2023-03-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168111
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2023/S 057-168111 (2023-03-16)
Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668145
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: Psa retail france sas
Adresse postale: 96 BD RABATAU
Commune postale: MARSEILLE 8
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 409 778 EUR 💰
1 077 088 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: cfabbri@13habitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-668145 (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668145
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: Psa retail france sas
Adresse postale: 96 BD RABATAU
Commune postale: MARSEILLE 8
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 409 778 EUR 💰
1 077 088 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: cfabbri@13habitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 212-668145 (2023-10-30)
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