location de bungalows fixes et leurs services associés pour la Dir GO

INST NAL recherches archéologiques PRE

location de bungalows fixes et leurs services associés pour la direction interrégionale Grand- ouest

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.

Qui ?

• INST NAL recherches archéologiques PRE

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-08	Avis de marché
2023-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 007FR2023
Brève description:

location de bungalows fixes et leurs services associés pour la direction interrégionale Grand- ouest

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Eure 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Côtes-d’Armor 🏙️
Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: inst nal recherches archeologiques pre
Adresse postale: 121, rue d'alésia - cS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249171&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Date de début: 2023-07-11 📅
2023-07-14 📅
2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-149599
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

accord-Cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-Montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;-Montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bungalows fixes et services associés pour les départements du Calvados, Manche et Orne
Numéro du lot: 1
Brève description:

location de bungalows fixes et services associés pour les départements du Calvados, Manche et Orne

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

a l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: bungalows fixes et services associés pour les départements de l?eure et Seine-Maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:

location de bungalows fixes et services associés pour les départements de l?eure et Seine-Maritime

Description des renouvellements:

a l'issue d'une période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires (2) qui s'exécute par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-Montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;-Montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Intitulé du lot: bungalows fixes et services associés pour le département de l'ille et Vilaine
Numéro du lot: 3
Brève description:

llocation de bungalows fixes et services associés pour le département de l'ille et Vilaine

Description des renouvellements:

a l'issue d'une première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :- montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Intitulé du lot: bungalows fixes et services associés pour les départements du Finistère, Côtes d'armor et du Morbihan
Numéro du lot: 4
Brève description:

location de bungalows fixes et services associés pour les départements du Finistère, Côtes d'armor et du Morbihan

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-- montant minimum : 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 520 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Intitulé du lot: bungalows fixes et services associés pour la région Pays-De-La-Loire
Numéro du lot: 5
Brève description: location de bungalows fixes et services associés pour la région Pays-De-La-Loire
Informations complémentaires:

accord-Cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :- montant minimum : 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 520 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

calvados, Manche et Orne

eure et Seine-Maritime

ille-Et-Vilaine

finistère, Côtes d'armor, Morbihan

pays-De-La-Loire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature ou Dc1 complété ; - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1complété ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercicesdisponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou Dc2 complété

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché est attribué aux deux titulaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres sur chacun des lots multi attributaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: siège de l'inrap

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian (service des marchés publics)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la ou des reconductions

les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 007fr2023. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr. Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées.Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles non obligatoires (voir le BPU propre à chaque lot;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 051-149599 (2023-03-08)

Avis d'attribution de marché (2023-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345934
Se réfère à l'avis: 2023/S 051-149599
Numéro JO-S: 110

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'offre technique proposée au regard des contraintes du cahier des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
40
Source: OJS 2023/S 110-345934 (2023-06-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Structures et pièces structurelles (16)

Bâtiments préfabriqués (8)

Bâtiments modulaires préfabriqués (8)

Cabines