Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l'execution de services publics de transports virtuelle a la demande principalement sur le territoire des deux-sevres
2023S000S01390”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“execution de services publics de transports virtuelle a la demande principalement sur le territoire des deux-sevres”
Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot V1 ligne virtuelle 951
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: deux-sèvre 79
Description du marché:
“exécution de services publics de transports virtuelle à la demande principalement sur le territoire des deux-sèvres (79).- lot V1 ligne virtuelle 951” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 44 600euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 44 600euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot V2 ligne virtuelle 952
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: deux-sèvre
Description du marché:
“exécution de services publics de transports virtuelle à la demande principalement sur le territoire des deux-sèvres (79).- lot V2 ligne virtuelle 952” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 900 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 52 900euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 52 900euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot V3 ligne virtuelle 953
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“exécution de services publics de transports virtuelle à la demande principalement sur le territoire des deux-sèvres (79).- lot V3 ligne virtuelle 953” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 162 500euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 162 500euro(s) HT pour la durée dumarché. Il n'est pas fixé de minimum.la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht du lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
“le candidat devra disposer de l'attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application des articles...”
le candidat devra disposer de l'attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application des articles L1421-1, L3113-1, R3113-4 et R3113-8 du code des transports
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville,
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 052-154834 (2023-03-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 530 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 052-154834
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023S000S01390
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot V1 ligne virtuelle 951
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: titi floris scop sa
Adresse postale: 7 rue Louis Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.titi-floris.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot V2 ligne virtuelle 952
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot V3 ligne virtuelle 953
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 500 💰
“les accords cadres ont été attribués sans montant minimum et pour un montant maximum sur la durée du marché (3 ans), indiqués sur chaque acte d'engagement”
Source: OJS 2023/S 119-377405 (2023-06-19)