Objet Champ d'application du marché
Titre: ISBERGUES – Rue Louise Braille – Réhabilitation de 21 logements
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description: Réhabilitation de 21 logements
Valeur estimée hors TVA: EUR 701 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Travaux de façade, Travaux de désamiantage et gros œuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45%
Prix (pondération): 55%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Toute variante proposée respectera les exigences minimales contenues dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières ou toute autre pièce décrivant les...”
Informations complémentaires
Toute variante proposée respectera les exigences minimales contenues dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières ou toute autre pièce décrivant les spécificités techniques
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente - Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Durée de l'accord: 6
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries
Durée de l'accord: 7
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie – Sanitaire - Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie
Travaux d'installations sanitaires
Travaux d'installation de chauffage central”
Informations complémentaires:
“Toute variante proposée respectera les exigences minimales contenues dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières ou toute autre pièce décrivant les...”
Informations complémentaires
Toute variante proposée respectera les exigences minimales contenues dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières ou toute autre pièce décrivant les spécificités techniques
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes :
N° du lot concerné : 04
Intitulé : Réseaux de distribution en multicouche
Estimation : 4 200 € HT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité - VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation📦
Description du marché: Travaux d'installations électriques
Travaux d'installation de ventilation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures – Sols souples- Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Travaux de peinture
Travaux de pose de revêtements de sols souples
Durée de l'accord: 4
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Travaux d'aménagement paysager
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement,
le nom du mandataire,
la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints)
l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (DC1 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Une avance de 30,00% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Une avance de 30,00% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat.
Le délai global de paiement est de 30 jours Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
“Critères de sélection des candidatures :
Garanties et capacités économiques et financières,
capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer...”
Critères de sélection des candidatures :
Garanties et capacités économiques et financières,
capacité techniques et professionnelles et Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer UNIQUEMENT et OBLIGATOIREMENT sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs -
Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.
La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES.
La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lillle
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 006-012344 (2023-01-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 715224.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 006-012344
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ravalement de façade
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente - Couverture
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cobami
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 701 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215315.28 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Icm
Commune postale: Haillicourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 701 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 862 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plomberie – Sanitaire - Chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hdf chauffage
Commune postale: Sailly labourse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 701 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151592.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Electricité - VMC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gds elec
Commune postale: Fretin
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 701 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107454.58 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Peintures – Sols souples- Faïences
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Aménagements extérieurs
Source: OJS 2023/S 208-654648 (2023-10-24)