investigations Geotechniques - campagnes De Reconnaissances Geotechniques Et Geophysiques En Mer Dans Les Bassins Est Et Ouest Du Grand Port Maritime De Marseille
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L?objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de campagnes de reconnaissances géotechniques (sondages/essais in-situ ainsi que des essais en laboratoire) et géophysiques en mer, requises au stade des Etudes préliminaires phase de la Moe Infrastructure et Etudes géotechniques préalables (Es et Pgc) mission G1 de la Nf 94-500 - projets de réalisation d?ouvrages portuaires (ouvrages géotechniques).Toutefois, les résultats des essais à réaliser sur ce présent accord-cadre durant ces missions, permettront aussi de produire les missions Avant-Projet 1 / 2 - pro, du Moe Infrastructure et Etudes géotechniques de conception (Avp-Pro-Dce/Act) G2.La mission à réaliser sur ce présent accord-cadre, est une mission de type investigations géotechniques, selon l?article 6 de la norme Nf P94-500 version 2013
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“investigations Geotechniques - campagnes De Reconnaissances Geotechniques Et Geophysiques En Mer Dans Les Bassins Est Et Ouest Du Grand Port Maritime De...”
Titre
investigations Geotechniques - campagnes De Reconnaissances Geotechniques Et Geophysiques En Mer Dans Les Bassins Est Et Ouest Du Grand Port Maritime De Marseille
202301001
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Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L?objet du présent...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L?objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de campagnes de reconnaissances géotechniques (sondages/essais in-situ ainsi que des essais en laboratoire) et géophysiques en mer, requises au stade des Etudes préliminaires phase de la Moe Infrastructure et Etudes géotechniques préalables (Es et Pgc) mission G1 de la Nf 94-500 - projets de réalisation d?ouvrages portuaires (ouvrages géotechniques).Toutefois, les résultats des essais à réaliser sur ce présent accord-cadre durant ces missions, permettront aussi de produire les missions Avant-Projet 1 / 2 - pro, du Moe Infrastructure et Etudes géotechniques de conception (Avp-Pro-Dce/Act) G2.La mission à réaliser sur ce présent accord-cadre, est une mission de type investigations géotechniques, selon l?article 6 de la norme Nf P94-500 version 2013
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Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est & Ouest 13226 - marseille
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L?objet du présent...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L?objet du présent accord-cadre concerne la réalisation de campagnes de reconnaissances géotechniques (sondages/essais in-situ ainsi que des essais en laboratoire) et géophysiques en mer, requises au stade des Etudes préliminaires phase de la Moe Infrastructure et Etudes géotechniques préalables (Es et Pgc) mission G1 de la Nf 94-500 - projets de réalisation d?ouvrages portuaires (ouvrages géotechniques).Toutefois, les résultats des essais à réaliser sur ce présent accord-cadre durant ces missions, permettront aussi de produire les missions Avant-Projet 1 / 2 - pro, du Moe Infrastructure et Etudes géotechniques de conception (Avp-Pro-Dce/Act) G2.La mission à réaliser sur ce présent accord-cadre, est une mission de type investigations géotechniques, selon l?article 6 de la norme Nf P94-500 version 2013
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années'liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années'liste des travaux de reconnaissances géotechniques et géophysiques en mer exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la profondeur d'eau, les conditions d'agitation, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratqualification Opqibi 1006 - étude en géophysique ou équivalentqualification Opqibi 1008 - réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ ou équivalent
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur fonds propres du Gpmm abondés, éventuellement, de financements de collectivités, de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur fonds propres du Gpmm abondés, éventuellement, de financements de collectivités, de l'état, de l'europe.....Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.En cas de groupement conjoint, il est souhaité que...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.En cas de groupement conjoint, il est souhaité que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres du Gpmm abondés, éventuellement, de financements de collectivités, de l'état, de l'europe
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Marseillehttp://www.marseille.tribunal-administratif.fr13281 Marseille Cedex 06tél : 04 91 13 48 13 - fax : 04 91 81 13 87greffe.ta-marseille@juradm.frhttp://marseille.tribunal-administratif.fr/précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 060-175060 (2023-03-20)
Informations complémentaires (2023-04-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-175060
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/04/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/05/2023 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 077-233347 (2023-04-14)
Informations complémentaires (2023-04-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-09 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/04/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 09/05/2023 à 16h01
Source: OJS 2023/S 081-245614 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est & Ouest 13226 Marseille
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-175060
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2302427
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: geotec
Adresse postale: 9 Bd De L Europe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 175-549393 (2023-09-07)