le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences.Il s'agit plus particulièrement de :- l'impression offset et numérique, le façonnage et la livraison de documents " petits et moyens formats ", destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative.- l'impression, et la livraison des affiches " grands formats " destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: impression Des Supports De Communication Pour Le Musee Des Confluences
202302
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences.Il s'agit plus particulièrement de :-...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences.Il s'agit plus particulièrement de :- l'impression offset et numérique, le façonnage et la livraison de documents " petits et moyens formats ", destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative.- l'impression, et la livraison des affiches " grands formats " destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression offset et numérique des supports de communication petits et moyens formats” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache 69002 - lyon
Description du marché:
“- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 100 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de...”
Description du marché
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 100 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 100 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 400 000 euro(s) HtLe montant estimatif indiqué correspond au montant maximum de commandes sur la durée totale de 48 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de fabrication et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter du lundi 17 juillet 2023.Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 24 mois, dans la...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter du lundi 17 juillet 2023.Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 24 mois, dans la limite de 4 années
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mixte ; il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la conclusion de marchés subséquents, conformément...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mixte ; il s'exécutera en partie par l'émission de bons de commandes et en partie par la conclusion de marchés subséquents, conformément à l'article R2162-3 du Ccp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression des affiches de communication grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 10 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de...”
Description du marché
- Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 10 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 10 000 euro(s) Ht- montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HtLe montant estimatif indiqué correspond au montant maximum de commandes sur la durée totale de 48 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre s'exécutera par l'émission de bons de commandes conformément aux prix du bordereau des prix unitaires”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou Dc2 Rubrique F1).- Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
“concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité financière : il est exigé de la part des candidats, pour le dernier exercice connu, un chiffre...”
concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité financière : il est exigé de la part des candidats, pour le dernier exercice connu, un chiffre d'affaires annuel global minimum de 500 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre les candidats doivent fournir :- des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires indiquant la nature de la prestation, le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.- Les moyens matériels
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité technique : il est exigé de la part des candidats la présence d'une machine offset 72x102 ou...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité technique : il est exigé de la part des candidats la présence d'une machine offset 72x102 ou équivalent dans leur parc machine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution environnementales visées par l'article L2112-2 du Ccp : les procédés de reproduction...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution environnementales visées par l'article L2112-2 du Ccp : les procédés de reproduction utilisés par le titulaire et son activité de manière générale devront respecter le cahier des charges environnemental de la marque Imprim vert
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-07
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochain avis au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCP de chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 050-146483 (2023-03-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache 69002 Lyon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-146483
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202302_02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“impression offset et numérique des supports de communication petits et moyens formats”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle Imprimerie Delta
Adresse postale: 47 Rue Ampere
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression des affiches de communication grands formats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: publitex
Adresse postale: 17 Rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).Lot 1 : accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents mono...”
procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).Lot 1 : accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents mono attributaire- durée initiale (24 mois) : mini de 100 000 euro(s) Ht / maxi de 400 000 euro(s) Ht- période de reconduction (24 mois) : mini de 100 000 euro(s) Ht / maxi de 400 000 euro(s) HtLot 2 : accord-cadre à bons de commandes mono attributaire- durée initiale (24 mois) : mini de 10 000 euro(s) Ht / maxi de 40 000 euro(s) Ht- période de reconduction (24 mois) : mini de 10 000 euro(s) Ht / maxi de 40 000 euro(s) HtLa valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
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Source: OJS 2023/S 135-432681 (2023-07-12)