impression des différents supports de communication et publications d'informations édités par la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy.-

Métropole du Grand Nancy

la Métropole du Grand Nancy intervient comme coordonnateur du groupement de commande pris en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique dont les membres sont la Métropole du grand Nancy et la Ville de Nancy. Les prestations définies au Cahier des clauses Particulières (Ccp) sont réparties en 5 lots. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification ou à la date de sa notification si elle est ultérieure et ce, pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période d'un an. Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire, avec un montant maximum annuel total par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-08	Avis de marché
2023-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25367 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25367 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-03-15 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091539
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/La Métropole du Grand Nancy intervient comme coordonnateur du groupement de commandes pris en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique dont les membres sont la Métropole du Grand et la ville de Nancy. La Métropole du Grand Nancy sera seule chargée de la procédure de passation et de l'exécution de ses besoins propres. Chaque membre du groupement a en charge l'exécution technique et financière des prestations (émission des bons de commande, règlement desprestations, etc.). Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat particulière de l'accord-cadre mono-attributaire, avec un maximum annuel total (Métropole du Grand Nancy et Ville de Nancy) par lot. Pour le lot 1 : un maximum annuel total de 140 000 euros HT, pour le lot 2 : un montant maximum annuel total de 105 000 euros HT, pour le lot 3, un montant maximum annuel total de 40 000 euros HT, pour le lot 4, un montant maximum annuel total de 100 000 euros HT et pour le lot 5, un montant maximum annuel total de 200 000 euros HT ; pour la période initiale. Ce montant maximum annuel total est identique pour chaque période reconduite. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et/ ou la conclusion de marché(s) subséquent(s). Elles seront réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché (délais mentionnés au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu)

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

impression de flyers, dépliants, affichettes, cartons d'invitation, chemises et signets

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification ou à la date de sa notification si elle est ultérieure et ce, pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période d'un an. Se reporter au règlement de consultation

Numéro du lot: 2
Brève description: impression de brochures
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: impression sérigraphique ou numérique d'affiches grand format
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

fabrication et impression sérigraphique ou numérique de supports signalétique intérieure et extérieur (kakémonos, pavois, roll up, adhésifs)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: impression de journaux, magazines et publications en rotative
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au Règlement de Consultation
Situation économique et financière: se reporter au Règlement de Consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se reporter au Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter au Règlement de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nancy
Adresse postale: siège : Hôtel de Ville - place Stanislas C.O. no1
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25367 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25367 🌏
Adresse postale: 22 - 24 viaduc kennedy

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 031-091539 (2023-02-08)

Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole du Grand Nancy intervient comme coordonnateur du groupement de commande pris en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique dont les membres sont la Métropole du grand Nancy et la Ville de Nancy. Les prestations définies au Cahier des clauses Particulières (Ccp) sont réparties en 5 lots. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification ou à la date de sa notification si elle est ultérieure et ce, pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période d'un an. Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire, avec un montant maximum annuel total par lot.

Valeur totale du marché: 585 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-635784
Se réfère à l'avis: 2023/S 031-091539
Numéro JO-S: 203

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-13 📅
Nom: lorraine graphic imprimerie
Numéro d'enregistrement national: 48322665000032
Adresse postale: 3 rue charles hermite
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Code postal: 54110
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: nanceienne d impression
Numéro d'enregistrement national: 41237445600025
Adresse postale: 3 rue georges bizet
Commune postale: Vandoeuvre-les-Nancy
Code postal: 54500
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: publitex
Numéro d'enregistrement national: 30530478400047
Adresse postale: 17 rue amiral troude bp 324
Commune postale: Brest Cedex 1
Code postal: 29274
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: ds impression
Numéro d'enregistrement national: 45065554300020
Adresse postale: 5 rue de l artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: blg toul
Numéro d'enregistrement national: 43761704600044
Adresse postale: 2780 route de villey saint etienne
Commune postale: Toul
Code postal: 54201
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Source: OJS 2023/S 203-635784 (2023-10-17)

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