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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cea-cadarache
Description du marché:
“Prestations d’assistance documentaire attendues de plusieurs unités du Centre, rattachées à la Direction Générale de Cadarache (DGCAD).
Le Marché est...”
Description du marché
Prestations d’assistance documentaire attendues de plusieurs unités du Centre, rattachées à la Direction Générale de Cadarache (DGCAD).
Le Marché est structuré en une part ferme décomposée en 2 postes, eux même décomposés en sous postes et une part optionnelle comprenant 03 options.
3.1 Part Ferme
Poste 1 : GED DGCAD (hors GEDs SMA) :
Poste 1.1 - Recherche documentaire,
Poste 1.2 - Enregistrement documentaire,
Poste 1.3 - Diffusion de Document.
Poste 2 : GED DGCAD SMA :
Poste 2.1 - GED ouverte SMA,
Poste 2.2 - GED Marché,
Poste 2.3 - Alimentation SAGA
Option 1a : Prolongation des prestations forfaitaires et fermes du poste 1 pour une durée de 12 mois renouvelable une fois
Option 2a : Prolongation des prestations forfaitaires et fermes du poste 2, en tout ou en partie (par sous poste), pour tranche de 03 mois renouvelable 13 fois
Option 2b : Prolongation des prestations forfaitaires et fermes du poste 2, en tout ou en partie (par sous poste), pour une durée de 02 mois
Option 3 : Phase de prise en charge d'une durée de 5 jours.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Options de prolongation du poste 1 pour un maximum de 24 mois
Options de prolongation du poste 2 pour un maximum de 44 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Au bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Mme LHUGUET, Mme DESCAMPS, Mr GARREL
“Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous...”
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B23-00519-ALT.
Si le candidat à recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 057-167447 (2023-03-16)
Informations complémentaires (2023-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 057-167447
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: Numéro de référence: B23-000519-ALT
Nouvelle valeur
Texte: Numéro de référence: B23-00519-ALT
Source: OJS 2023/S 076-229367 (2023-04-13)
Informations complémentaires (2023-04-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-24 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-28 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2023/S 079-239113 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 722 817 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie proposée et description des livrables, les propositions d’outils/de méthodes spécifiques”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Organisation mise en place, la démonstration de l’adéquation de l’organisation proposée, le justificatif du dimensionnement des ressources, le pilotage de...”
Critère de qualité (nom)
Organisation mise en place, la démonstration de l’adéquation de l’organisation proposée, le justificatif du dimensionnement des ressources, le pilotage de la prestation, les dispositions retenues pour assurer la continuité de la mission, et la maîtrise des compétences et de l’expérience acquises des profils proposés
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 057-167447
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 4001010552
Titre: Gestion Documentaire et Gestion de données de la DGCAD
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de conseil et assistance aux projets (scpa)
Commune postale: Le plessis robinson
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 722 817 💰
Source: OJS 2023/S 144-458097 (2023-07-25)