accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de commandes annuel de 900 000 euro(s) (T.T.C.)Non alloti.Un an à compter du 1er septembre 2023 au 31 août 2024, reconductible une fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion Des Activités Périscolaires De La Commune De Tassin La Demi-Lune
23djcs01”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de commandes annuel de 900 000 euro(s) (T.T.C.)Non alloti.Un an à compter du 1er septembre 2023 au...”
Brève description
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de commandes annuel de 900 000 euro(s) (T.T.C.)Non alloti.Un an à compter du 1er septembre 2023 au 31 août 2024, reconductible une fois
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Hippolyte Péragut 69812 - tassin La Demi-Lune
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de commandes annuel de 900 000 euro(s) (T.T.C.)Non alloti.Un an à compter du 1er septembre 2023 au...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum de commandes annuel de 900 000 euro(s) (T.T.C.)Non alloti.Un an à compter du 1er septembre 2023 au 31 août 2024, reconductible une fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite une fois pour 12 mois à la date d'anniversaire du contrat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-28
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.tassinlademilune.fr -Le critère " Valeur technique " sera analysé à partir des sous critères suivants :-Sous critère 01 - projet pédagogique et éducatif mis en oeuvre : 20 points-sous critère 02 - moyens humains déployés : 10 points-sous critère 03 - moyens techniques déployés : 20 points-sous critère 04 - organisation du gestionnaire pour le suivi de l'activité et relation aux familles : 10 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 022-060903 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: place Hippolyte Péragut 69812 Tassin La Demi-Lune
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 022-060903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-015
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: leo Lagrange Centre Est
Adresse postale: 2 Rue Maurice Moissonnier
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Source: OJS 2023/S 160-507153 (2023-08-17)