fournitures et équipements scolaires

Commune de Rezé

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.6 lots: L'Acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres scolaires, de matériels et jeux éducatifs, de matériels sportifs scolaires, de matériels sensoriels et inclusifs, et de jeux issus du réemploi ou de la réutilisation, à destination des écoles publiques et des accueils périscolaires de la ville de Rezé.Le lot 6 est un marché réservé

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Rezé

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-05	Avis de marché
2023-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2022fcs0057
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de reze
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé
Contact
Adresse Internet: http://www.reze.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-reze.fr 📧
Téléphone: +33 240844388 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-016337
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.En dehors de la copie de sauvegarde, la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents, au format Pades,Sera exigée pour l'attributaire uniquement.Des échantillons sont exigés pour les lots 1 et 3 dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 792 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le montant estimatif maximum du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction (3).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

Intitulé du lot: livres scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description: livres scolaires
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels et jeux éducatifs
Numéro du lot: 03
Brève description: matériels et jeux éducatifs
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels sportifs scolaires
Numéro du lot: 04
Brève description: matériels sportifs scolaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels sensoriels et inclusifs
Numéro du lot: 05
Brève description: matériels sensoriels et inclusifs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux issus du réemploi ou de réutilisation (lot réservé Siae)
Numéro du lot: 06
Brève description: jeux issus du réemploi ou de réutilisation (lot réservé Siae)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé (écoles et accueils périscolaires) 44400 - reze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuspour le lot 6 uniquement:la convention conclue entre le candidat et la Direccte au titre de son conventionnement Insertion par l'activité économique. Pour les structures invoquant une équivalence aux Siae dont la liste est dressée par l'article L. 5132-4 du Code du travail, des éléments de preuve attestant qu'elles sont équivalentes à ces dernières et qu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresdésignation des échantillons demandés dans le Bpu des lots 1 et 3

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le lot 6 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (art L5132-4 du code du travail) et selon art.l2113-13 du code de la commande publique.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables ou ajustables selon le lot.Le paiement des prestations se fera dans un délai global de 30j à compter de la réception de la facture.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social,à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur le budget général de la collectivité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Lieu: rezé

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440143200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 007-016337 (2023-01-05)

Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223343
Se réfère à l'avis: 2023/S 007-016337
Numéro JO-S: 74

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé (écoles et accueils périscolaires) 44400 Reze

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: savoirsplus
Adresse postale: 18 Bd Des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: verrier
Adresse postale: 61 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: wesco Sa
Adresse postale: av Du General Marigny
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Nom: atao
Adresse postale: 7b rue Jacques Cartier
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
2
1
Source: OJS 2023/S 074-223343 (2023-04-11)

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