l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.6 lots: L'Acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres scolaires, de matériels et jeux éducatifs, de matériels sportifs scolaires, de matériels sensoriels et inclusifs, et de jeux issus du réemploi ou de la réutilisation, à destination des écoles publiques et des accueils périscolaires de la ville de Rezé.Le lot 6 est un marché réservé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures et équipements scolaires
2022fcs0057
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.6 lots: L'Acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.6 lots: L'Acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres scolaires, de matériels et jeux éducatifs, de matériels sportifs scolaires, de matériels sensoriels et inclusifs, et de jeux issus du réemploi ou de la réutilisation, à destination des écoles publiques et des accueils périscolaires de la ville de Rezé.Le lot 6 est un marché réservé
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Valeur estimée hors TVA: EUR 792 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé (écoles et accueils périscolaires) 44400 - reze
Description du marché: fournitures scolaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif maximum du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction (3).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans...”
Description des renouvellements
le montant estimatif maximum du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction (3).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: livres scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et jeux éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: matériels et jeux éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels sportifs scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: matériels sportifs scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels sensoriels et inclusifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: matériels sensoriels et inclusifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux issus du réemploi ou de réutilisation (lot réservé Siae)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: jeux issus du réemploi ou de réutilisation (lot réservé Siae)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuspour le lot 6 uniquement:la convention conclue entre le candidat et la Direccte au titre de son conventionnement Insertion par l'activité économique. Pour les structures invoquant une équivalence aux Siae dont la liste est dressée par l'article L. 5132-4 du Code du travail, des éléments de preuve attestant qu'elles sont équivalentes à ces dernières et qu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresdésignation des échantillons demandés dans le Bpu des lots 1 et 3
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 6 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (art L5132-4 du code du travail) et selon art.l2113-13 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 6 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (art L5132-4 du code du travail) et selon art.l2113-13 du code de la commande publique.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables ou ajustables selon le lot.Le paiement des prestations se fera dans un délai global de 30j à compter de la réception de la facture.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social,à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur le budget général de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-07
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-07
14:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rezé
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.En dehors de la copie de sauvegarde, la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents, au format Pades,Sera exigée pour l'attributaire uniquement.Des échantillons sont exigés pour les lots 1 et 3 dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2023/S 007-016337 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé (écoles et accueils périscolaires) 44400 Reze
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 007-016337
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232206601
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20232206602
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: savoirsplus
Adresse postale: 18 Bd Des Fontenelles
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20232206603
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériels et jeux éducatifs
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20232206604
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: matériels sportifs scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: verrier
Adresse postale: 61 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20232206605
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: matériels sensoriels et inclusifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: wesco Sa
Adresse postale: av Du General Marigny
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20232206606
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: jeux issus du réemploi ou de réutilisation (lot réservé Siae)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: atao
Adresse postale: 7b rue Jacques Cartier
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
Source: OJS 2023/S 074-223343 (2023-04-11)