fournitures de quincaillerie, visserie et serrurerie pour les services de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
Commune de Cannes
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consultation porte sur l?acquisition par les services de la ville de Cannes et de la Communauté d?agglomération Cannes Pays de Lérins :
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-13 | Avis de marché |
| 2023-04-04 | Informations complémentaires |
| 2023-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 20230191
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163861
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures quincaillerie et visserie
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures quincaillerie et visserie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fournitures de serrurerie
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures de serrurerie
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Cannes 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Cannes
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Code postal: 06400
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06414
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-163861 (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 20230191
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consultation porte sur l?acquisition par les services de la ville de Cannes et de la Communauté d?agglomération Cannes Pays de Lérins :
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163861
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 15 000 euro(s) Ht et Maximum = 90 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération : Minimum = 0 euro(s) et Maximum = 20 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures quincaillerie et visserie
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures quincaillerie et visserie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 15 000 euro(s) Ht et Maximum = 90 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération : Minimum = 0 euro(s) et Maximum = 20 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures de serrurerie
Informations complémentaires:
montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 5 000 euro(s) Ht et Maximum = 30 000 euro(s) HtPour la Communauté d'agglomération : Minimum = 0 euro(s) et Maximum = 10 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution: ville de Cannes 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement- taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement- pas d'avance ni de retenue de garantie
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Cannes
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Code postal: 06400
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06414
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-163861 (2023-03-13)
Informations complémentaires (2023-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209236
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-163861
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-209236 (2023-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209236
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-163861
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-209236 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53436.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546108
Numéro JO-S: 174
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Cannes 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: bfsa - balitrand
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 36002.81 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 17433.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 174-546108 (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53436.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546108
Numéro JO-S: 174
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Cannes 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-29 📅
Nom: bfsa - balitrand
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 36002.81 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 17433.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Référence
Informations complémentaires
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 22/08/2023 pour la Vdc et le 24/08/2023 pour la Cacpl.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1:pour la Vdc montant minimum par période 15 000 euros Ht/Montant maximum par période 90 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht;Lot 2:pour la Vdc montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 30 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 10 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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