l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums sur la durée totale du marché, périodes de reconductions incluses.Les montants estimatifs par lot et par établissement sont indiqués dans les documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures De Jeux Educatifs, D'Apprentissage, De Losirs Creatifs Et D'Amenagement De Jeux
2022-0636”
Produits/services: Jeux éducatifs📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums sur la durée totale du marché, périodes de reconductions incluses.Les montants estimatifs par lot et par établissement sont indiqués dans les documents de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 791 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“jeux éducatifs, éveils et matériel d'apprentissage, aménagement et activités de motricité extérieure” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 2 du Ccp 13000 - bouches du rhone
Description du marché:
“jeux éducatifs ,éveils et matériel d'apprentissage , aménagement et activités de motricité extérieure” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 808 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants differents
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants differents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux éducatifs en orthophonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: jeux éducatifs en orthophonie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 008-018453 (2023-01-06)
Informations complémentaires (2023-02-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 008-018453
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/02/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/02/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 030-085986 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 2 du Ccp 13000 bouches du rhone
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-018453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“jeux éducatifs, éveils et matériel d'apprentissage, aménagement et activités de motricité extérieure” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture pour activités artistiques, éducatives et scolaires
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: jeux éducatifs et sensoriels spécialisés pour enfants differents
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: jeux éducatifs en orthophonie
“le pouvoir adjudicateur souhaite déclarer sans suite pour motif d'intérêt général lié à une erreur matérielle de l'avis rectificatif. La consultation va...”
le pouvoir adjudicateur souhaite déclarer sans suite pour motif d'intérêt général lié à une erreur matérielle de l'avis rectificatif. La consultation va être relancée rapidement dans les mêmes conditions.Voies et délais des recours dont dispose le candidat :Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 033-098118 (2023-02-10)