fournitures de DVD et Bluray pour les médiathèques et les services de la Métropole Aix-Marseille Provence

metropole d aix marseille provence

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RDM Video SA

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour matériel audio et vidéo › Films

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-18	Avis de marché
2023-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films
Numéro de référence: 75220393
Brève description:

fournitures de DVD et Bluray pour les médiathèques et les services de la Métropole Aix-Marseille Provence

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films 📦
Code CPV supplémentaire: Films 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506847&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506847&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-044241
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-372811
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé avec un montant minimum annuel de 16 000 euro(s)ht et un montant maximum annuel de 110 600euro(s)ht. Le détail estimatif ne représente pas le montant annuel commandé mais une commande type représentative d'une offre riche et variée. La valeur estimée exprimée ci-dessus correspond au montant hors taxes remisé de ce détail estimatif

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1852.61 EUR 💰
Brève description:

fourniture de DVD et Bluray pour les médiathèques et services de lamétropole Aix-Marseille Provence

Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31/12/2026

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription auregistre du commerce ou de la professionliste et description succincte des conditions : Les déclarations, certificats et attestations prévusaux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant devérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documentsdevront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :- une lettre decandidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification ducandidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).pour une soumission engroupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leurgroupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi quela répartition des prestations.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1Transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est enrègle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi destravailleurs handicapés

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection : Conformément aux dispositions de l'article2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements etdocuments demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financièrepar tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffred'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercicesdisponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateuréconomique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (surpapier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documentsrequis : Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la productiondes renseignements et documents suivants :-Liste des principales livraisons effectuées au cours destrois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les livraisonssont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506847&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre fait suite à une première consultation qui a été déclarée sans suite. La consultation initiale était composée de 7 lots, les 6 autres lots ont été notifiés, seul le besoin en DVD et Bluray, objet du présent accord-cadre, fait l'objet d'une relance. L'Accord-Cadre est passé à compter du 01/04/2023 ou de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31/12/2026. Forme des prix : prix unitaires. Variation des prix : les prix sont révisables.L'accord-cadre est financé par les ressources propres du budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Le délai court à compter de la réception de la facture sur le portail public de facturation Chorus Pro. La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R.2144-1 du code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution de l'accord-cadre. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet de l'accord-cadre ou à ses conditions d'exécution. Les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 70%valeur technique : 25%, sous-critère 1 : Qualité et diversité de l'offre éditoriale 40% ; sous-critère 2 : Qualité et pertinence des fonctionnalités du site Web 30% ; sous-critère 3 : Adéquation et pertinence des moyens humains et des services associés aux commandes 30%valeur environnementale : 5% : Performances en matière de réduction des plastiques et emballages 100%les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date de remise des offres indiquée dans le présent avis. L'Attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse électronique valide et régulièrement consultée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.en l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.a partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 016-044241 (2023-01-18)

Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1782.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-284870
Se réfère à l'avis: 2023/S 016-044241
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 03/05/2023les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique aprèsprise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respectdes dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique.Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montantestimatif non contractuel issu du détail estimatif. Le détail estimatif ne représente pas le montant annuel commandé maisune commande type représentative d'une offre riche et variée. Le montant final du marché sera la résultante del'application des prix aux quantités réellement exécutées dans la limite du seuil maximum fixé au marché.La valeur totale correspond au montant du détail estimatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: rdm video sa
Adresse postale: 125-127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://Rdm-video.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1782.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 092-284870 (2023-05-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Pièces pour matériel audio et vidéo (5)

Films (1)