Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures De Canalisations, Pieces Et Accessoires Pour Le Service D'Eau PotableRelance après déclaration sans suite
23001cpt00”
Produits/services: Conduites d'eau potable📦
Brève description:
“fournitures De Canalisations, Pieces Et Accessoires Pour Le Service D'Eau PotableRelance après déclaration sans suite” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1-a Compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Produits/services supplémentaires: Conduites de distribution et accessoires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de Communes Le Grésivaudan, Service des Eaux, 480 Zac de Tire Poix 38660 - saint Vincent De Mercuze”
Description du marché: compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à...”
Description des renouvellements
chaque marché est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre des éventuelles périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 1 an.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1-b Compteurs vitesses et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: compteurs vitesses et accessoires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2-a Débitmètres électromagnétiques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: débitmètres électromagnétiques et accessoires
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2-b Débitmètres à ultrason et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: débitmètres à ultrason et accessoires
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 Branchements et accessoires compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: branchements et accessoires compteurs
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 Tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Description du marché: tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 Tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: tuyau et pièces de raccordement en Pehd
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 Tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: tuyau et pièces de raccordement en Pvc
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7 Vannes et appareils de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: vannes et appareils de protection
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L2141-1, R2142-1 à R2142-14, R2142-3, R2142-4, R2143-3 et...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L2141-1, R2142-1 à R2142-14, R2142-3, R2142-4, R2143-3 et R2143-16 du Code de la Commande Publique :? Une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) et le cas échéant, la ou les habilitation(s) du mandataire par les co-traitants? Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique et respecte les obligations d'emploi mentionnées aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail? Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...)? Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le cas échéant, le candidat fournira également :? Une attestation sur le redressement judiciaire, et si le candidat est placé en redressement judiciaire,...”
Liste et brève description des critères de sélection
le cas échéant, le candidat fournira également :? Une attestation sur le redressement judiciaire, et si le candidat est placé en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les garanties et la capacité technique, financière et professionnelle des candidats au titre des articles R2142-1 à R2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les garanties et la capacité technique, financière et professionnelle des candidats au titre des articles R2142-1 à R2142-14 du Code (les candidats peuvent utiliser l'imprimé Dc2)? La liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet du marché, effectuées ces trois dernières années? Une déclaration indiquant le chiffre d'affaires pour les trois dernières années? Une déclaration indiquant les moyens de livraison
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-11
12:05 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2023/S 052-154675 (2023-03-09)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de Communes Le Grésivaudan, Service des Eaux, 480 Zac de Tire Poix 38660 Saint Vincent De Mercuze”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 052-154675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt1a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1-a Compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france Detection Services
Adresse postale: zac De La Cigaliere
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59382.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt1b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1-b Compteurs vitesses et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50035.83 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt2a
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2-a Débitmètres électromagnétiques et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: christaud
Adresse postale: 3 Rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10447.30 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt2b
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 2-b Débitmètres à ultrason et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 422 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt03
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 3 Branchements et accessoires compteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 864 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23001ctp04
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 4 Tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soval
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11436.12 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt05
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 5 Tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11044.68 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23001ctp06
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 6 Tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5058.57 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23001cpt07
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 7 Vannes et appareils de protection
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11034.43 💰
Source: OJS 2023/S 102-319602 (2023-05-25)