fourniture marquage et livraison D'Objets SIGLES
Caisse nationale militaire de secu soc
la fourniture, le marquage et la livraison d'objets publicitaires siglés au profit d'actions de communication et de prévention réalisées par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-13 | Avis de marché |
| 2023-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse nationale militaire de secu soc
Adresse postale: 247 avenue jacques cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@cnmss.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2106577&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151161&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-032552
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: 22037 Objets siglés prévention - santé
Numéro du lot: 1
Brève description: objets siglés prévention - santé
Valeur estimée hors TVA: 99 180 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: toulon
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2106577&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCon 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 013-032552 (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Brève description:
la fourniture, le marquage et la livraison d'objets publicitaires siglés au profit d'actions de communication et de prévention réalisées par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse nationale militaire de secu soc
Adresse postale: 247 avenue jacques cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@cnmss.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2106577&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151161&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-032552
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
22049 fournitures de bureau, objets high-tech siglés.Marchés réservés.Établissements adaptés (ea) ou établissement et service d'aide par le travail (esat) conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: 22037 Objets siglés prévention - santé
Numéro du lot: 1
Brève description: objets siglés prévention - santé
Valeur estimée hors TVA: 99 180 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible de manière tacite au plus trois (3) fois, pour la même durée, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans (4)
Intitulé du lot: 22049 Fournitures de bureau, objets high-tech siglés RÉSERVÉS
Numéro du lot: 2
Brève description:
fournitures de bureau, objets high-tech siglés.Marches RÉSERVÉS Établissements Adaptés (Ea) ou Établissement et service d'aide par le travail (Esat) conformément à l'article Article L2113-12 du code de la commande publique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
22049 fournitures de bureau, objets high-tech siglés.Marchés réservés.Établissements adaptés (ea) ou établissement et service d'aide par le travail (esat) conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique
Intitulé du lot: 22050 Matériels siglés pour évènements et manifestations RÉSERVÉS
Numéro du lot: 3
Brève description:
matériels siglés pour évènements et manifestationsmarches RÉSERVÉS Établissements Adaptés (Ea) ou Établissement et service d'aide par le travail (Esat) conformément à l'article Article L2113-12 du code de la commande publique
Valeur estimée hors TVA: 40 480 EUR 💰
Informations complémentaires:
marches réservés Établissements Adaptés (Ea) ou Établissement et service d'aide par le travail (Esat) conformément à l'article Article L2113-12 du code de la commande publique.-lot 22050 Matériels pour évènements et manifestation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
marchés réservés : L'Attention du candidat est attirée sur le fait que les lots - lOT 22049 Fournitures de bureau, objets high tech, textiles, sports et loisirs- lOT 22050 Matériels pour évènements et manifestation sont réservés aux entreprises adaptées (Ea), aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou toutes structures équivalentes employant des personnes handicapées (relevant des articles L5213-13 du Code du Travail et L344-2 de Code de l'action sociale et des familles), en application des articles L2113-12 et R2113-7 du code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: toulon
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2106577&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCon 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 013-032552 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22037
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335908
Se réfère à l'avis: 2023/S 013-032552
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: p.f.c. Dullac
Numéro d'enregistrement national: 443 009 550 00049
Adresse postale: 41 Ave St Just 83130 La Garde
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@dullac.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 107-335908 (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22037
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335908
Se réfère à l'avis: 2023/S 013-032552
Numéro JO-S: 107
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: p.f.c. Dullac
Numéro d'enregistrement national: 443 009 550 00049
Adresse postale: 41 Ave St Just 83130 La Garde
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@dullac.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 107-335908 (2023-06-01)
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