fourniture, immatriculation et livraison de véhicules légers
Dracénie Provence Verdon Agglomération
le présent marché concerne la fourniture, immatriculation et livraison de véhicules légers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-23 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: dracénie Provence Verdon Agglomération
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603484 📞
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL pour la participation: https://www.emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-184230
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 80 000eurht
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: véhicule de type citadine thermique
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture, immatriculation et livraison de véhicule type citadine thermique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 80 000eurht
Intitulé du lot: véhicule de type fourgonnette thermique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum sur la durée du marché est de 200 000eurht
Intitulé du lot: véhicule de type citadine électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture, immatriculation et livraison de véhicule de type citadine électrique
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 180 000eurht
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dpva
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: draguignan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Coût global des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance véhicule électrique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830049300124
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entité adjudicatrice
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique durable
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la commande publique durable
Adresse postale: square Mozart CS 90 129
Téléphone: +33 494501620 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.dracenie.com/ 🌏
Adresse postale: square Mozart CS 90 129
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 062-184230 (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
le présent marché concerne la fourniture, immatriculation et livraison de véhicules légers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: dracénie Provence Verdon Agglomération
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603484 📞
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL pour la participation: https://www.emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-184230
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 80 000eurht
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: véhicule de type citadine thermique
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture, immatriculation et livraison de véhicule type citadine thermique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 80 000eurht
Intitulé du lot: véhicule de type fourgonnette thermique
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture, immatriculation et livraison de véhicule de type fourgonnette thermique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum sur la durée du marché est de 200 000eurht
Intitulé du lot: véhicule de type citadine électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture, immatriculation et livraison de véhicule de type citadine électrique
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum de commande sur la durée du marché est de 180 000eurht
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Dpva
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une déclaration sur l'honneur visée par l'article R.2143-3 du code de la commande publique ou DUME
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou DumeNota : Exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ou DUME
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: draguignan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Coût global des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance véhicule électrique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830049300124
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entité adjudicatrice
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique durable
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la commande publique durable
Adresse postale: square Mozart CS 90 129
Téléphone: +33 494501620 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.dracenie.com/ 🌏
Adresse postale: square Mozart CS 90 129
Référence
Informations complémentaires
marché autofinancé par les ressources propres de la collectivité. Prix unitaires révisables trimestriellement. Paiements mensuels par virement administratif dans un délai de 30 jours sur la base des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 062-184230 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474892
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-184230
Numéro JO-S: 149
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Nom: chopard esterel
Numéro d'enregistrement national: 32228427400048
Adresse postale: 160 avenue du général de gaulle
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: peugeot Gemy Draguignan
Numéro d'enregistrement national: 48164939000046
Adresse postale: 1060 chemin de Menenpenty
Commune postale: Trans-en-Provence
Code postal: 83720
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches.dracenie.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 149-474892 (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474892
Se réfère à l'avis: 2023/S 062-184230
Numéro JO-S: 149
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Nom: chopard esterel
Numéro d'enregistrement national: 32228427400048
Adresse postale: 160 avenue du général de gaulle
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: peugeot Gemy Draguignan
Numéro d'enregistrement national: 48164939000046
Adresse postale: 1060 chemin de Menenpenty
Commune postale: Trans-en-Provence
Code postal: 83720
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches.dracenie.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 149-474892 (2023-08-01)
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