Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre
2023FCS03”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Brève description:
“fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre.
Accord cadre à bons de...”
Description du marché
fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre.
Accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: deux reconductions possibles de 12 mois chacune
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans.
Ce montant est le montant à ne pas...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans.
Ce montant est le montant à ne pas dépasser, ce n'est pas un engagement de commandes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de CAEN
Adresse postale: 3 Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 038-111721 (2023-02-17)
Informations complémentaires (2023-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 038-111721
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires :
Ancienne valeur
Texte:
“accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans. Ce montant est le montant à ne pas...”
Texte
accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans. Ce montant est le montant à ne pas dépasser, ce n'est pas un engagement de commandes
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans. Ce montant est le montant à ne pas...”
Texte
accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans. Ce montant est le montant à ne pas dépasser, ce n'est pas un engagement de commandes.
Conformément aux stipulations du DCE, dans le cadre du dépôt des offres, des échantillons sont demandés. Les échantillons devront parvenir, au siège de la communauté d'agglomération, avant la date limite de dépôt des offres,
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 047-137760 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de sacs destines à la collecte des déchets d'ordures ménagères, de tri sélectif, de biodéchets et de verre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“marché d'une durée de 12 mois reconductible 2 fois pour 12 mois
accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540...”
Informations complémentaires
marché d'une durée de 12 mois reconductible 2 fois pour 12 mois
accord cadre à bons de commandes avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT soit 540 000 euros HT sur 3 ans. Ce montant est le montant à ne pas dépasser, ce n'est pas un engagement de commandes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 038-111721
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl sas
Adresse postale: avenue des canadiens
Commune postale: Ouville-la-Riviere
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Source: OJS 2023/S 092-284550 (2023-05-09)