accords-Cadres à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville de Paris - en 4 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville de Paris
2300003”
Produits/services: Fournitures pour dessin📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville de...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville de Paris - en 4 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour dessin📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 190 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 300 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 190 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 600 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 45 000 euros HT et d'un montant maximum de 540 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 45 000 euros HT et d'un montant maximum de 540 000 euros HT pour une durée de 24 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant principalement des enfants jusqu'à 3 ans révolus” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant principalement des enfants jusqu'à 3 ans révolus”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche de candidature, annexée au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillées aux articles 1.5.3 du règlement de la...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillées aux articles 1.5.3 du règlement de la consultation et 4 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-21
14:00 📅
“a l'appui de sa candidature, et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre la fiche contact dûment remplie.Des échantillons sont exigés pour...”
a l'appui de sa candidature, et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre la fiche contact dûment remplie.Des échantillons sont exigés pour tous les lots, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no3 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.5 du Rc.Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 027-077402 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 190 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 300 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 190 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois dans les mêmestermes et durée
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 600 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 45 000 euros HT et d'un montant maximum de 540 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 45 000 euros HT et d'un montant maximum de 540 000 euros HT pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique des fournitures appréciées sur la base des tests menés sur échantillons”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 300 000 euros HT et d'un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois dans les mêmestermes et durée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 027-077402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023F05104
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alkor solutions business
Adresse postale: rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023F05105
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires” Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les sources - 750 Rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20232023F05106
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gerstaecker france le geant des beaux arts
Adresse postale: 8 rue francois carabin
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20232023F05107
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant principalement des enfants jusqu'à 3 ans révolus” Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - zA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)