fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr), de gazole ordinaire et d'adblue destinés à alimenter les cuves des sites de gestion de déchets ménagers du SIEEEN

Sieeen

la présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui a pour objet la fourniture et la livraison de gazole non routier, de gazole ordinaire et d?adblue sur les sites de gestion de déchets ménagers du SIEEEN, dont la liste est indiquée dans le Dossier de Consultation des Entreprises

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-17 Avis de marché
2023-03-30 Informations complémentaires
2023-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: sieeen
Numéro d'enregistrement national: 25580118500018
Adresse postale: 7 Place de la République CS 10042
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58027
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la Commande publique et des Affaires Juridiques
Téléphone: +33 386597690 📞
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Région: Nièvre 🏙️
URL: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=651681&orgAcronyme=r4b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=651681&orgAcronyme=r4b 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr), de gazole ordinaire et d'adblue destinés à alimenter les cuves des sites de gestion de déchets ménagers...”    Afficher plus
Produits/services: Gasoils 📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui a pour objet la fourniture et la livraison de gazole non...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 228 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques divers 📦
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nièvre
Description du marché:
“fourniture et livraison de gazole non routier, de gazole ordinaire et d'adblue sur sites, situées dans le département de la Nièvre. La liste des sites et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 228 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est fixée à 12 mois ferme à compter de la notification. Elle est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, pour des périodes...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18 21:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-19 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché porte sur des besoins récurrents, il sera donc renouvelé à son échéance . La période de renouvellement de la consultation est prévue au premier...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“le présent accord-cadre est conclu dans les limites quantitatives suivantes exprimées en litres annuellement :- gnrMinimum : 30 000 litres ; Maximum : 80...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours possibles et leurs délais d'introduction sont les suivants :1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 058-172337 (2023-03-17)
Informations complémentaires (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui a pour objet la fourniture et la livraison de gazole non...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 058-172337

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: VI.3) Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le présent accord-cadre est conclu dans les limites quantitatives suivantes exprimées en litres annuellement: - gNR Minimum : 30 000 litres ; Maximum : 80...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“le présent accord-cadre est conclu dans les limites quantitatives suivantes exprimées en litres annuellement: - gNR Minimum : 25 000 litres ; Maximum : 80...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 067-199112 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de gazole non routier (Gnr), de gazole ordinaire et d'adblue destinés à alimenter les cuves des sites de gestion de déchets ménagers...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 588137.99 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-172337

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023SIEEENMF26
Titre:
“fourniture et livraison de gazole non routier, de gazole ordinaire et d"adblue destinés à alimenter les cuves des sites de gestion de déchets ménagers du SIEEEN”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bolloré energy
Numéro d'enregistrement national: fr84601251614
Adresse postale: odet
Commune postale: Ergue Gaberic
Code postal: 29500
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.bollore-energy.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 228 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 588137.96 💰
Source: OJS 2023/S 130-415891 (2023-07-05)