fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées -à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: région Bourgogne Franche-Comté
Commune postale: Besancon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr📧
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
URL: http://www.bourgognefranchecomte.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc 🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées -à destination de...”
Titre
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées -à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
2023-31F01-001
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Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination...”
Brève description
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassin dijonnais et bisontin
Description du marché:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination...”
Description du marché
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
Pas d'indemnité en cas de non-reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R2122-7 du C.C.P., un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par la Région Bourgogne-Franche-Comté” Description
Informations complémentaires: montant maximum sur 4 ans : 800 000euros (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01-2027
Informations complémentaires
“la Centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs
susceptibles de...”
la Centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs
susceptibles de recourir à cette Centrale d'achat, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, la Région et les lycées identifiés à l'article 1.1 du CCTP. Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs, ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son engagement.
En application de l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence du cadre de réponse technique complété et/ou du B.P.U. Et/ou du panier test
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 063-189024 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées -à destination de...”
Brève description
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées -à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques,
pommes de terre transformées - à destination...”
Description du marché
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques,
pommes de terre transformées - à destination de lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique et conformit technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-189024
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-31F01M0700- 00
Titre:
“fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination...”
Titre
fourniture et livraison de fruits et légumes surgelés - y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques, pommes de terre transformées - à destination de lycées de la Région BFC
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ds restauration
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 168-525372 (2023-08-29)