fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs
CA Mâconnais Beaujolais Agglomération
fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alfacy
- • ESAT du Breuil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-19 | Avis de marché |
| 2023-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: Ao_composteurs
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca maconnais beaujolais agglomeration
Adresse postale: 67 esplanade du Breuil CS 20811
Code postal: 71011
Commune postale: Mâcon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.mb-agglo.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mb-agglo.com 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date limite de soumission: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-046543
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
montant minimum : 50 400,00 euro(s)montant maximum: 138 450,00 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 493 010 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: composteurs individuels et collectifs bois
Numéro du lot: 1
Brève description: composteurs individuels et collectifs bois
Valeur estimée hors TVA: 289 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: composteurs gros volume
Numéro du lot: 2
Brève description: composteurs gros volume
Valeur estimée hors TVA: 64 960 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de suivi des composteurs collectifs
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de suivi des composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 138 450 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum : 50 400,00 euro(s)montant maximum: 138 450,00 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mâcon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - dreets Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Adresse Internet: https://auvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 017-046543 (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: Ao_composteurs
Brève description:
fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca maconnais beaujolais agglomeration
Adresse postale: 67 esplanade du Breuil CS 20811
Code postal: 71011
Commune postale: Mâcon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.mb-agglo.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mb-agglo.com 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date limite de soumission: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-046543
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
montant minimum : 50 400,00 euro(s)montant maximum: 138 450,00 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 493 010 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: composteurs individuels et collectifs bois
Numéro du lot: 1
Brève description: composteurs individuels et collectifs bois
Valeur estimée hors TVA: 289 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: composteurs gros volume
Numéro du lot: 2
Brève description: composteurs gros volume
Valeur estimée hors TVA: 64 960 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de suivi des composteurs collectifs
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de suivi des composteurs collectifs
Valeur estimée hors TVA: 138 450 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum : 50 400,00 euro(s)montant maximum: 138 450,00 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection:le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
Capacité technique et professionnelle:
le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mâcon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de l'accord-cadre
les montants indiqués correspondent aux montant maximum de commandes susceptibles d'être passées
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - dreets Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Adresse Internet: https://auvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 017-046543 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299043
Se réfère à l'avis: 2023/S 017-046543
Numéro JO-S: 96
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: esat du breuil
Adresse postale: 53 rue de Montcoy
Commune postale: Le Breuil
Code postal: 71670
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne 🏙️
Valeur totale du marché: 289 600 EUR 💰
Nom: alfacy
Adresse postale: 52 avenue du Drapeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 64 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 096-299043 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299043
Se réfère à l'avis: 2023/S 017-046543
Numéro JO-S: 96
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: esat du breuil
Adresse postale: 53 rue de Montcoy
Commune postale: Le Breuil
Code postal: 71670
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne 🏙️
Valeur totale du marché: 289 600 EUR 💰
Nom: alfacy
Adresse postale: 52 avenue du Drapeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 64 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 096-299043 (2023-05-15)
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