fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs

CA Mâconnais Beaujolais Agglomération

fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-19 Avis de marché
2023-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ca maconnais beaujolais agglomeration
Adresse postale: 67 esplanade du Breuil CS 20811
Commune postale: Mâcon Cedex
Code postal: 71011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mb-agglo.com 📧
Région: Saône-et-Loire 🏙️
URL: https://www.mb-agglo.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=649727&orgAcronyme=x6v 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs AO_COMPOSTEURS”
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Brève description:
“fourniture et livraison de composteurs, prestations de suivi des sites de compostages collectifs et de distribution de composteurs collectifs”
Valeur estimée hors TVA: EUR 493 010 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: composteurs individuels et collectifs bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Description du marché: composteurs individuels et collectifs bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation.”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 289 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: composteurs gros volume
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: composteurs gros volume
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité, jugée sur la base des sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 960 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prestations de suivi des composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: prestations de suivi des composteurs collectifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 450 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum : 50 400,00 euro(s)montant maximum: 138 450,00 euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection:le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-21 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mâcon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires

“les montants indiqués correspondent aux montant maximum de commandes susceptibles d'être passées”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - dreets Auvergne Rhône Alpes”
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://auvergne-rhone-alpes.dreets.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 017-046543 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 354 560 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 017-046543

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: composteurs individuels et collectifs bois
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esat du breuil
Adresse postale: 53 rue de Montcoy
Commune postale: Le Breuil
Code postal: 71670
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 600 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: composteurs bois grand volume
Nom et adresse du contractant
Nom: alfacy
Adresse postale: 52 avenue du Drapeau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 960 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de suivi des sites de compostage collectifs et distribution de composteursindividuels”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 096-299043 (2023-05-15)