trois capacités de bacs seront à fournir :- une capacité standard de 400 l pour équiper les foyers vivant en maison individuelle (env 10 000 unités sur deux ans).- Une capacité moyenne de 600 l pour équiper les 3 à 4 foyers partageant des maisons ou petites structures.- Une capacité de 800 l pour équiper des sites à usage semi-collectifs.Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Composteurs A Usage Individuel Et Semi-Collectif
2022-Dech-0026”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“trois capacités de bacs seront à fournir :- une capacité standard de 400 l pour équiper les foyers vivant en maison individuelle (env 10 000 unités sur deux...”
Brève description
trois capacités de bacs seront à fournir :- une capacité standard de 400 l pour équiper les foyers vivant en maison individuelle (env 10 000 unités sur deux ans).- Une capacité moyenne de 600 l pour équiper les 3 à 4 foyers partageant des maisons ou petites structures.- Une capacité de 800 l pour équiper des sites à usage semi-collectifs.Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De Saint-Etienne Metropole 42000 - saint Etienne
Description du marché:
“trois capacités de bacs seront à fournir :- une capacité standard de 400 l pour équiper les foyers vivant en maison individuelle (env 10 000 unités sur deux...”
Description du marché
trois capacités de bacs seront à fournir :- une capacité standard de 400 l pour équiper les foyers vivant en maison individuelle (env 10 000 unités sur deux ans).- Une capacité moyenne de 600 l pour équiper les 3 à 4 foyers partageant des maisons ou petites structures.- Une capacité de 800 l pour équiper des sites à usage semi-collectifs.Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 800 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, suivants : Composteur 400 l et sa notice de montage. Les modalités de livraison sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 012-029813 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De Saint-Etienne Metropole 42000 Saint Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-029813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dech98
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Commune postale: Bois D''Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2023/S 096-300070 (2023-05-15)