fourniture et livraison de bio-seaux, composteurs individuels et collectifs

Communauté de communes du Briançonnais

la Communauté de Communes du Briançonnais s'est engagée dans un programme de tri à la source des biodéchets auprès des particuliers. Ce programme a intégré une étude qui a déterminé la stratégie de généralisation sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais. Ainsi, une solution de " gestion de proximité " est privilégiée et sera généralisée d'ici 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Briançonnais

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-21	Avis de marché
2023-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: C2023-06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes du Briançonnais
Adresse postale: les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: https://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandra.audran@mairie-briancon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175363
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 714 600 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1- bio-Seaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

le candidat précisera le pourcentage de matière recyclée du produit proposé.Capacité : de 5 à 8 LitresDes dimensions limitant la fermentation (faible hauteur et large surface de base) sont à privilégier.La conception permet un nettoyage facile. La compatibilité avec un lavage en lave-vaisselle serait un plus.Hanse : de préférence, la hanse du bio-seau est dans le même matériau que le seau (en plastique recyclé si possible) et inamovible

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

pse 1 : Adhésif personnalisépse 2 : Système aération - couvercle intégrant un système d'aération naturelle avec filtre à charbon actif

Intitulé du lot: lot 2 - composteurs individuels bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

les composteurs répondront aux exigences de la norme nf environnement " composteurs individuels de jardin " selon la dernière liste AFNOR en vigueur.La capacité des composteurs sera comprise entre 325 et 400 litres.Le candidat proposera un produit n'utilisant pas de bois d'essence exotique

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - composteurs collectifs
Numéro du lot: 3
Brève description:

les composteurs répondront aux exigences de la norme nf environnement " composteurs individuels de jardin " selon la dernière liste AFNOR en vigueurils pourront être en bois mais les autres matériaux permettant un bon rapport poids/robustesse et une bonne durabilité (structure métallique, matériau type Dibond®, etc.) sont acceptésle candidat proposera un produit n'utilisant pas de bois d'essence exotique.Les parties bois répondront aux exigences de la certification ctb p+ ou certification équivalente.Les produits de traitement utilisés seront exempts de chrome, de bore, de mercure ou d'arsenic et devront respecter la règlementation concernant l'utilisation du pentachlorophénol

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des options:

pse3 : Opération de montage/installation des bacs sur site - forfait (installation d'un site de 3 composteurs)pse 4 : Opération de montage /Installation des bacs sur site - unité (installation de 5 sites de 3 composteurs)

Intitulé du lot: lot 4 - lombri-Composteurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lombricomposteur doit être constitué de plastique de préférence recyclé et recyclable. Il est constitué à minima de 2 plateaux superposés, d'un couvercle et d'un bac de récupération des jus équipé d'un robinet étanche. Le candidat propose la fourniture et la livraison au domicile du foyer demandeur d'un stock de vers de compost de démarrage de 250 ou 500 grammes. Plastique de 2ème fonte type PP ou PEHD robuste et durable. 30 litres

Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 5 - composteurs grutables
Numéro du lot: 5
Brève description:

le matériel proposé respecte les exigences de la norme nf en 13071-1 concernant les conteneurs fixes de surface levés par le haut et vidés par le bas.Le système de préhension des contenants est de type " simple crochet ".Acier traité en galvanisation à chaud ou inoxydable.En bois traité ou essence imputrescible résistant aux conditions du processus de compostage, bien intégré au paysage du Briançonnais

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des options:

intégration d'un collecteur de jus d'une contenance d'une cinquantaine de litres au fond du composteur. Cette trappe permet de retenir les jus sur des sites comprenant des dépôts de déchets très hydratés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050043900080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
Source: OJS 2023/S 060-175363 (2023-03-21)

Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: C2023-06 - Marché 2023-FCS-011
Valeur totale du marché: 714 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498117
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-175363
Numéro JO-S: 156

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des materiaux, conditions des chargements, esthétique et ergonomie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et ergonomie
Qualité des matériaux, intégration paysagère, ergonomie et accéssibilité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux, robustesse et ergonomie
Qualité des matériaux, conception, ergonomie et accéssibilité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: fm développement sarl
Numéro d'enregistrement national: 42042950800054
Adresse postale: zac du Carreau de la mine Impasse du lavoir
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://fm-dev.com 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: association emeraude id
Numéro d'enregistrement national: 33103561800080
Adresse postale: 17 Rue de Broglie BP 10407
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22301
Adresse Internet: http://emeraude-creation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: environnement et solidarite
Numéro d'enregistrement national: 39503132100064
Adresse postale: 5 Rue Joseph Sylvestre
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100
Adresse Internet: http://hautedurance.org 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: sarl la ferme du moutta
Numéro d'enregistrement national: 53036384500013
Adresse postale: 40 Chemin du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Adresse Internet: http://mesvers.moutta.net 🌏
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
Nom: complemterr- sasu complementerre 38
Numéro d'enregistrement national: 88124204400017
Adresse postale: 2rue Abbé Bayle
Commune postale: Oz-en-Oisans
Code postal: 38114
Adresse Internet: http://complementerre38.fr 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 156-498117 (2023-08-11)

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