fourniture et livraison de bio-seaux, composteurs individuels et collectifs

Communauté de communes du Briançonnais

la Communauté de Communes du Briançonnais s'est engagée dans un programme de tri à la source des biodéchets auprès des particuliers. Ce programme a intégré une étude qui a déterminé la stratégie de généralisation sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais. Ainsi, une solution de " gestion de proximité " est privilégiée et sera généralisée d'ici 2026

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-21 Avis de marché
2023-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de Communes du Briançonnais
Numéro d'enregistrement national: 24050043900080
Adresse postale: les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandra.audran@mairie-briancon.fr 📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: https://www.ccbrianconnais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bio-seaux, composteurs individuels et collectifs C2023-06”
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“la Communauté de Communes du Briançonnais s'est engagée dans un programme de tri à la source des biodéchets auprès des particuliers. Ce programme a intégré...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 714 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1- bio-Seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“le candidat précisera le pourcentage de matière recyclée du produit proposé.Capacité : de 5 à 8 LitresDes dimensions limitant la fermentation (faible...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“pse 1 : Adhésif personnalisépse 2 : Système aération - couvercle intégrant un système d'aération naturelle avec filtre à charbon actif”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - composteurs individuels bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les composteurs répondront aux exigences de la norme nf environnement " composteurs individuels de jardin " selon la dernière liste AFNOR en vigueur.La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les composteurs répondront aux exigences de la norme nf environnement " composteurs individuels de jardin " selon la dernière liste AFNOR en vigueurils...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“pse3 : Opération de montage/installation des bacs sur site - forfait (installation d'un site de 3 composteurs)pse 4 : Opération de montage /Installation des...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - lombri-Composteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lombricomposteur doit être constitué de plastique de préférence recyclé et recyclable. Il est constitué à minima de 2 plateaux superposés, d'un couvercle...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - composteurs grutables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le matériel proposé respecte les exigences de la norme nf en 13071-1 concernant les conteneurs fixes de surface levés par le haut et vidés par le bas.Le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“intégration d'un collecteur de jus d'une contenance d'une cinquantaine de litres au fond du composteur. Cette trappe permet de retenir les jus sur des sites...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nuoup70LjR 🌏
Source: OJS 2023/S 060-175363 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bio-seaux, composteurs individuels et collectifs C2023-06 - Marché 2023-FCS-011”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 714 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des materiaux, conditions des chargements, esthétique et ergonomie
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et ergonomie
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux, intégration paysagère, ergonomie et accéssibilité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux, robustesse et ergonomie
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux, conception, ergonomie et accéssibilité

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-175363

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-FCS-011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bio-Seaux
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fm développement sarl
Numéro d'enregistrement national: 42042950800054
Adresse postale: zac du Carreau de la mine Impasse du lavoir
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://fm-dev.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: composteurs individuels bois
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude id
Numéro d'enregistrement national: 33103561800080
Adresse postale: 17 Rue de Broglie BP 10407
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22301
URL: http://emeraude-creation.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: composteurs collectifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: environnement et solidarite
Numéro d'enregistrement national: 39503132100064
Adresse postale: 5 Rue Joseph Sylvestre
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100
URL: http://hautedurance.org 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lombri-Composteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl la ferme du moutta
Numéro d'enregistrement national: 53036384500013
Adresse postale: 40 Chemin du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
URL: http://mesvers.moutta.net 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: composteurs grutables
Nom et adresse du contractant
Nom: complemterr- sasu complementerre 38
Numéro d'enregistrement national: 88124204400017
Adresse postale: 2rue Abbé Bayle
Commune postale: Oz-en-Oisans
Code postal: 38114
URL: http://complementerre38.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 156-498117 (2023-08-11)