fourniture de véhicules et matériels - programme 2023
Département de la Savoie
le contrat des lots 1, 3 à 6 et 9 comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-24 | Avis de marché |
| 2023-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23aa004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Tracteurs 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Véhicules utilitaires 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186528
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Numéro du lot: 01
Brève description: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Durée de l'accord: 25 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Intitulé du lot: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Numéro du lot: 03
Brève description: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Intitulé du lot: 3 Epareuses pour tracteurs
Numéro du lot: 04
Brève description: 3 Epareuses pour tracteurs
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Numéro du lot: 05
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Numéro du lot: 06
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Numéro du lot: 07
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Intitulé du lot: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Numéro du lot: 08
Brève description: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Intitulé du lot: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Numéro du lot: 09
Brève description: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (émissions de gaz à effet de serre)
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (traitement des déchets issus de la conception du matériel)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (consommation énergétique)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-186528 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23aa004
Brève description:
le contrat des lots 1, 3 à 6 et 9 comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Tracteurs 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Véhicules utilitaires 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-27 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186528
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Numéro du lot: 01
Brève description: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Durée de l'accord: 25 mois
Description des options:
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges, pour certains lots
Intitulé du lot: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Numéro du lot: 02
Brève description: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Intitulé du lot: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Numéro du lot: 03
Brève description: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Intitulé du lot: 3 Epareuses pour tracteurs
Numéro du lot: 04
Brève description: 3 Epareuses pour tracteurs
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Numéro du lot: 05
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Numéro du lot: 06
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Numéro du lot: 07
Brève description: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Intitulé du lot: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Numéro du lot: 08
Brève description: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Intitulé du lot: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Numéro du lot: 09
Brève description: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (émissions de gaz à effet de serre)
Prix (pondération): 50
60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (traitement des déchets issus de la conception du matériel)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (consommation énergétique)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-186528 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1972393.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629673
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186528
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 Chambery
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: trucks Solutions Chambery
Adresse postale: 330 Rue Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 556 278 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: legsa
Adresse postale: 541 Rte De Chambery
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 136 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 201770.40 EUR 💰
Nom: decarre Savoie Sas
Adresse postale: rue Du Terraillet
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Valeur totale du marché: 244 200 EUR 💰
163 515 EUR 💰
163 830 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: vaudaux Jean
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Commune postale: Vetraz Monthoux
Code postal: 74100
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2023/S 201-629673 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1972393.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629673
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186528
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
le lot 1 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 556 278,00 euro(s) Ht (Tf : 360 272,00 euro(s) Ht et To1 : 196 006,00 euro(s) Ht).Le lot 2 a été attribué à l'entreprise Legsa, pour un montant total de 136 800,00 euro(s) (H.T.).Le lot 3 a été attribué à l'entreprise Legsa, pour un montant total de 410 000,00 euro(s) Ht(Tf : 255 000,00 euro(s) Ht et To1 : 155 000,00 euro(s) Ht).Le lot 4 a été attribué à l'entreprise Noremat, pour un montant total de 201 770,40 euro(s) (H.T.).(Tf : 134 513,60 euro(s) Ht et To1 : 67 256,80 euro(s) Ht).Le lot 5 a été attribué à l'entreprise Decarre Savoie, pour un montant total de 244 200,00 euro(s) (H.T.).(Tf : 162 800,00 euro(s) Ht et To1 : 81 400,00 euro(s) Ht).Le lot 6 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 163 515,00 euro(s) (H.T.).(Tf : 109 010,00 euro(s) Ht et To1 : 54 505,00 euro(s) Ht).Le lot 7 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 163 830,00 euro(s) (H.T.).Le lot 9 a été attribué à l'entreprise Vaudaux Jean, pour un montant total de 96 000,00 euro(s) Ht (Tf : 48 000,00 euro(s) Ht et To1 : 48 000,00 euro(s) Ht). -Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante :Departement De La Savoie - pôle Aménagement du Département - 1 rue des Cévennes - l'Adret -Cs 40850 - 73008 Chambery
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 Chambery
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: trucks Solutions Chambery
Adresse postale: 330 Rue Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 556 278 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: legsa
Adresse postale: 541 Rte De Chambery
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 136 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Valeur totale du marché: 410 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 201770.40 EUR 💰
Nom: decarre Savoie Sas
Adresse postale: rue Du Terraillet
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Valeur totale du marché: 244 200 EUR 💰
163 515 EUR 💰
163 830 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: vaudaux Jean
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Commune postale: Vetraz Monthoux
Code postal: 74100
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2023/S 201-629673 (2023-10-13)
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