le contrat des lots 1, 3 à 6 et 9 comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules et matériels - programme 2023
23aa004
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le contrat des lots 1, 3 à 6 et 9 comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les...”
Brève description
le contrat des lots 1, 3 à 6 et 9 comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 - chambery
Description du marché: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (émissions de gaz à effet de serre)
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 25
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges, pour certains lots”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 Epareuses pour tracteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Description du marché: 3 Epareuses pour tracteurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère environnemental (traitement des déchets issus de la conception du matériel)”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Description du marché: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (consommation énergétique)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-27
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 063-186528 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1972393.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 Chambery
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-186528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-053
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: trucks Solutions Chambery
Adresse postale: 330 Rue Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 556 278 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-060
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 1 tracteur avec équipement de levage et de chargement
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: legsa
Adresse postale: 541 Rte De Chambery
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-061
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 2 tracteurs avec montages spécifiques pour outils de déneigement
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-062
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 3 Epareuses pour tracteurs
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201770.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-054
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: 3 camionnettes d'intervention 6,5 T double cabine benne avec Pmv
Nom et adresse du contractant
Nom: decarre Savoie Sas
Adresse postale: rue Du Terraillet
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-055
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé avec Pmv
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 515 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-056
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: 3 camionnettes d'intervention 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 830 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: 2 camionnettes d'intervention 4x4 3,5 T double cabine avec benne et Pmv
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 20236057
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: 2 broyeurs de branches de végétaux thermiques sur remorque
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: vaudaux Jean
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Commune postale: Vetraz Monthoux
Code postal: 74100
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
“le lot 1 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 556 278,00 euro(s) Ht (Tf : 360 272,00 euro(s) Ht et To1 : 196...”
le lot 1 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 556 278,00 euro(s) Ht (Tf : 360 272,00 euro(s) Ht et To1 : 196 006,00 euro(s) Ht).Le lot 2 a été attribué à l'entreprise Legsa, pour un montant total de 136 800,00 euro(s) (H.T.).Le lot 3 a été attribué à l'entreprise Legsa, pour un montant total de 410 000,00 euro(s) Ht(Tf : 255 000,00 euro(s) Ht et To1 : 155 000,00 euro(s) Ht).Le lot 4 a été attribué à l'entreprise Noremat, pour un montant total de 201 770,40 euro(s) (H.T.).(Tf : 134 513,60 euro(s) Ht et To1 : 67 256,80 euro(s) Ht).Le lot 5 a été attribué à l'entreprise Decarre Savoie, pour un montant total de 244 200,00 euro(s) (H.T.).(Tf : 162 800,00 euro(s) Ht et To1 : 81 400,00 euro(s) Ht).Le lot 6 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 163 515,00 euro(s) (H.T.).(Tf : 109 010,00 euro(s) Ht et To1 : 54 505,00 euro(s) Ht).Le lot 7 a été attribué à l'entreprise Trucks Solutions Chambery, pour un montant total de 163 830,00 euro(s) (H.T.).Le lot 9 a été attribué à l'entreprise Vaudaux Jean, pour un montant total de 96 000,00 euro(s) Ht (Tf : 48 000,00 euro(s) Ht et To1 : 48 000,00 euro(s) Ht). -Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante :Departement De La Savoie - pôle Aménagement du Département - 1 rue des Cévennes - l'Adret -Cs 40850 - 73008 Chambery
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 201-629673 (2023-10-13)