fourniture De Vegetaux

Ville de Levallois

les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021 et passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.La valeur maximale totale des marchés est de 1 720 000 euro(s) Ht, compte tenu de leur durée et de leurs reconductions

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-06 Avis de marché
2023-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Levallois
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149683000 📞
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Fax: +33 147590396 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL de participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Vegetaux St2303
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Brève description:
“les présents marchés ont pour objet la fourniture de végétaux.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme " le Code ".Ils sont...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Description du marché:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer 📦
Description du marché:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bulbeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Description du marché:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification.Les prestations débuteront au 21 juillet 2023 jusqu'au 20 juillet 2024 inclus.Conformément aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices.La capacité financière du candidat pourra être...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;-Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2026”
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 030-088949 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-088949

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Thuilleaux
Adresse postale: 6 route de Rambouillet
Commune postale: Choisel
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: fleur Sa
Adresse postale: proostdiestraat
Commune postale: Beselare
Code postal: 17
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vivaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bulbeuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 Rue des lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 124-393864 (2023-06-27)