Avis de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Brève description:
“fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)lot 1 : Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-141141
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R....”
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii " Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables " " section 1 " du code de la commande publique.Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).L'accord-cadre est conclu pourune période initiale portant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 août 2024. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 048-141141 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 10 avenue francis de croisset
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Téléphone: +33 497055138📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735972
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-141141
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R....”
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii " Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables " " section 1 " du code de la commande publique.Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).L'accord-cadre est conclu pourune période initiale portant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 août 2024. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Le montant de l'offre indiqué à la section V.2.4 est celui du DQE, non contractuel
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Source: OJS 2023/S 234-735972 (2023-11-30)