Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Brève description:
“fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)lot 1 : Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports”
Valeur estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ecoles de Grasse, services municipaux, service des sports 06130 GRASSE Liste des adresses dans le CCTP et en annexes”
Description du marché:
“fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)lot 1 : Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des...”
Description du marché
fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)lot 1 : Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sportsl'accord-cadre concerne l'achat de produits et matériel d'entretien pour le nettoyage des écoles, des bâtiments communaux et le service des sports
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - S/C 1 - qualités des produits- échantillons 35% - S/C 2 - environnement 5%”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“commande et livraison - S/C 1 - système CDE 4% - S/C livraison (logistique) 4% - S/C 3 protection de l'environnement : emballage, réduction de gaz à effet...”
Critère de qualité (nom)
commande et livraison - S/C 1 - système CDE 4% - S/C livraison (logistique) 4% - S/C 3 protection de l'environnement : emballage, réduction de gaz à effet de serre (bilan carbone du transport) 2%
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :odéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :odéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;orenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;odéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;oliste...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;oliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;odéclaration indiquant,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“echantillons, maquettes ou prototypesafin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats auront à fournir des échantillons décrits dans l'annexe 3 du CCTP....”
Conditions d'exécution du contrat
echantillons, maquettes ou prototypesafin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats auront à fournir des échantillons décrits dans l'annexe 3 du CCTP. Les échantillons seront envoyés à l'adresse et conditions décrites à l'article 6.3 du règlement de la consultation.ces échantillons seront soumis à des tests qualitatifs. Ils ne pourront donc pas être rendus aux candidats
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service de la commande publique
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R....”
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii " Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables " " section 1 " du code de la commande publique.Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).L'accord-cadre est conclu pourune période initiale portant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 août 2024. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de R
Adresse postale: place Félix-Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 048-141141 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 avenue francis de croisset
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Téléphone: +33 497055138📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-141141
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 823
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de produits et materiel D'Entretien (LOT 1)lot 1 : Produits de nettoyage pour les écoles, les bâtiments communaux et le service des sports”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sanogia
Numéro d'enregistrement national: 41306933700041
Adresse postale: 94, ALLEE D'Helsinki pa de signes bp 50774
Commune postale: Toulon Cedx
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 663 💰
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R....”
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de 50 000.00eur pour la période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément au chapitre ii " Marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables " " section 1 " du code de la commande publique.Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).L'accord-cadre est conclu pourune période initiale portant de la date de notification du contrat jusqu'au 30 août 2024. Les délais de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Le montant de l'offre indiqué à la section V.2.4 est celui du DQE, non contractuel
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 234-735972 (2023-11-30)