fourniture de polymères pour le traitement des boues des usines de dépollution du Sila | Syndicat mixte du lac d annecy

Date	Document
2023-02-15	Avis de marché
2023-03-15	Informations complémentaires
2023-05-30	Avis d'attribution de marché
2025-05-23	Avis d'attribution de marché
2025-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 22/044-Wp
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat mixte du lac d annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-105633
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de polymère organique solide
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de polymère organique solide
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: fourniture de polymère organique liquide
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de polymère organique liquide
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: udeps 74960 - cran-Gevrier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: cran-Gevrier

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Source: OJS 2023/S 036-105633 (2023-02-15)

Informations complémentaires (2023-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-166075
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-105633
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2023/S 056-166075 (2023-03-15)

Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 312 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330414
Numéro JO-S: 105

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: udeps 74960 Cran-Gevrier

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Nom: snf Sas
Adresse postale: milieux
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 565 880 EUR 💰
110 432 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 105-330414 (2023-05-30)

Avis d'attribution de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymères pour le traitement des boues des usines de dépollution du Sila
Numéro de référence: 22/044-Wp
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023M023
Titre: fourniture de polymère organique solide
Description du marché: fourniture de polymère organique solide
Type de contrat: Fournitures
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Adresse postale: Udeps
Code postal: 74960
Ville: Cran Gevrier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023M024
Titre: fourniture de polymère organique liquide
Description du marché: fourniture de polymère organique liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023m023
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Titre: fourniture de polymère organique solide
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 880 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 2023M023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: snf Sas
Numéro d'enregistrement national: 43000664300034
Adresse postale: ZAC de Milieux
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 432 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2023M024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL: http://www.sila.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Changements
Autres informations complémentaires
Augmentation du montant
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:

Augmentation du montant - engagement du SILA de réduction des consommations d'eau potable de SILOE, la dilution du polymère est assurée depuis mi 2024 par de l'eau industrielle à la place de l'eau potable, la consommation des polymères solides a donc augmenté significativement.

Source: OJS 2025/S 100-336289 (2025-05-23)

Avis d'attribution de marché (2025-05-23)
Objet
Description
Adresse postale: udeps

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 880 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: milieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 432 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires
augmentation du montant
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte: Augmentation du montant - nouveau site de livraison ajouté
Source: OJS 2025/S 100-337213 (2025-05-23)