l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 22/044-Wp
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-105633
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 036-105633 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-166075
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-105633
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2023/S 056-166075 (2023-03-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 312 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330414
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2023/S 105-330414 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymères pour le traitement des boues des usines de dépollution du Sila
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“fourniture de polymère organique solide”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“fourniture de polymère organique liquide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023m023
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Titre: fourniture de polymère organique solide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 880 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: snf Sas
Numéro d'enregistrement national: 43000664300034
Adresse postale: ZAC de Milieux
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 432 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 450667777📞
URL: http://www.sila.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 130 010 036 01385
Adresse postale: 107 rue servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Augmentation du montant - engagement du SILA de réduction des consommations d'eau potable de SILOE, la dilution du polymère est assurée depuis mi 2024 par...”
Texte
Augmentation du montant - engagement du SILA de réduction des consommations d'eau potable de SILOE, la dilution du polymère est assurée depuis mi 2024 par de l'eau industrielle à la place de l'eau potable, la consommation des polymères solides a donc augmenté significativement.
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Source: OJS 2025/S 100-336289 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 880 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: milieux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 432 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Augmentation du montant - nouveau site de livraison ajouté”
Source: OJS 2025/S 100-337213 (2025-05-23)