fourniture de pieces detachees a destination des vehicules du parc municipal

Commune de Sainte-Maxime

il s'agit de l'acquisition de pièces détachées à destination des véhicules, machines et engins équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-10	Avis de marché
2023-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

il s'agit de l'acquisition de pièces détachées à destination des véhicules, machines et engins équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Contact
Adresse Internet: http://ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494967960 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-22 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096984
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

le critère Prix (70%) est analysé sur le Montant du DQE (50%) et sur le pourcentage de remise consenti sur les pièces d'occasion par rapport au prix du neuf non remisé (20%)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: pièces détachées pour Vl/Vul
Numéro du lot: 1
Brève description: pièces détachées pour Vl/Vul
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations complémentaires:

le critère Prix (70%) est analysé sur le Montant du DQE (50%) et sur le pourcentage de remise consenti sur les pièces d'occasion par rapport au prix du neuf non remisé (20%)

Intitulé du lot: pièces détachées pour PL
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées pour PL
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées pour balayeuses
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées pour balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.1-Pertinence des moyens mis en oeuvre en termes de qualité du traitement et de l'exécution des commandes (disponibilité, interlocuteur dédié et délai de livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2-Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830115800018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027

concernant les pièces neuves :Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le catalogue du fournisseur, auxquels sera appliqué un(des) rabais fixé(s) dans ces documents ou leurs annexes (grille de rabais...).elles seront rémunéréesconcernant les pièces d'occasion : elles seront rémunérées sur la base du prix non remisé de la pièce neuve auquel sera appliqué le pourcentage de remise précisé dans le bordereau des prix unitaires (Bpu).Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-toulon.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 033-096984 (2023-02-10)

Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023-AP050103AC
Brève description: fourniture de pièces détachées à destination des véhicules du parc municipal
Valeur totale du marché: 20 995 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-403279
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096984
Numéro JO-S: 127

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Valeur technque

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Nom: mister auto
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8176.12 EUR 💰
Nom: vidal auto
Commune postale: Toulon
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 299 EUR 💰
Nom: easyvoirie
Commune postale: Montelimar
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 4 107 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Source: OJS 2023/S 127-403279 (2023-06-30)

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