il s'agit de l'acquisition de pièces détachées à destination des véhicules, machines et engins équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pieces detachees a destination des vehicules du parc municipal
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“il s'agit de l'acquisition de pièces détachées à destination des véhicules, machines et engins équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour Vl/Vul
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: pièces détachées pour Vl/Vul
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“2.1-Pertinence des moyens mis en oeuvre en termes de qualité du traitement et de l'exécution des commandes (disponibilité, interlocuteur dédié et délai de livraison)”
Critère de qualité (nom)
2.1-Pertinence des moyens mis en oeuvre en termes de qualité du traitement et de l'exécution des commandes (disponibilité, interlocuteur dédié et délai de livraison)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2-Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le critère Prix (70%) est analysé sur le Montant du DQE (50%) et sur le pourcentage de remise consenti sur les pièces d'occasion par rapport au prix du neuf...”
Informations complémentaires
le critère Prix (70%) est analysé sur le Montant du DQE (50%) et sur le pourcentage de remise consenti sur les pièces d'occasion par rapport au prix du neuf non remisé (20%)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces détachées pour PL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pièces détachées pour balayeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“concernant les pièces neuves :Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le...”
concernant les pièces neuves :Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le catalogue du fournisseur, auxquels sera appliqué un(des) rabais fixé(s) dans ces documents ou leurs annexes (grille de rabais...).elles seront rémunéréesconcernant les pièces d'occasion : elles seront rémunérées sur la base du prix non remisé de la pièce neuve auquel sera appliqué le pourcentage de remise précisé dans le bordereau des prix unitaires (Bpu).Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.greffe-tc-toulon.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 033-096984 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieces detachees a destination des vehicules du parc municipal
2023-AP050103AC”
Brève description: fourniture de pièces détachées à destination des véhicules du parc municipal
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 995 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): Valeur technque
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096984
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-AP050103AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées pour Vl/Vul
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mister auto
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 308 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8176.12 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-AP0502AC
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces détachées pour PL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vidal auto
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 434 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 299 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-AP0503AC
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces détachées pour balayeuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: easyvoirie
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 253 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 107 💰
Source: OJS 2023/S 127-403279 (2023-06-30)