Fourniture de pénétrateurs "DOM" et "BM" utilisés dans le détecteur de neutrinos sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le CPPM - UMR7346 du CNRS

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de « pénétrateurs », les connexions d’interface entre les environnements haute et basse pression. Deux types de pénétrateurs sont concernés : les pénétrateurs « DOM » pour les modules optiques et les pénétrateurs « BM » pour les bases modules pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-10 Avis de marché
2023-04-12 Informations complémentaires
2023-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Connexions et éléments de contact
Numéro de référence: CNRS/2023/004
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de « pénétrateurs », les connexions d’interface entre les environnements haute et basse pression. Deux types de pénétrateurs sont concernés : les pénétrateurs « DOM » pour les modules optiques et les pénétrateurs « BM » pour les bases modules pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Connexions et éléments de contact 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164354/4014 📞
Fax: +33 491164641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157112
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur cette même plate-forme. La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Celui-ci s’exécute à bons de commande avec un maximum de 450 pénétrateurs de type "DOM" et de 25 pénétrateurs de type "BM" sur la durée totale du marché. Il s’exécute également avec un seuil maximum de 250 000,00 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
Chaque pénétrateur est composé d’un boitier externe et une traversée résistante à la pression de l’eau. Le boitier, à réaliser en titane grade 5, est basé sur un design KM3NeT breveté. La traversée, qui doit être conçue par le titulaire afin d’être compatible avec le boitier, doit héberger des conducteurs électriques et optiques :
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1. Pénétrateurs « DOM » :
-Fibre optique (type : monomode, 250 μm, conforme au standard ITU-T Recommendation G.657.B3 ) ; la fibre doit être protégée à la sortie de chaque côté de la traversée en utilisant un tuyau de protection fixe de type HYTREL 900 μm ou équivalent, couleur noir, d’une longueur minimum de 45+/-5mm (côté haute pression) et de 130+/-10mm (côté basse pression) ; longueur minimum de la fibre à chaque côté de la traversée : 1.6m ; la fibre doit être également protégée à chaque côté de la traversée par un tuyau temporaire de type HYTREL 900 μm ou équivalent, transparent, longueur minimum 1200+/-300mm, attaché au tuyau fixe avec du Scotch kapton.
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- Deux fils électriques ; taille : 18 ou 20 AWG ; couleurs gaines : noir et rouge ; longueur minimum des fils les deux côtés du pénétrateur : 0.5m
2. Pénétrateurs « BM » :
- Un total de 24 fibres optiques (type : monomode, 250 μm, conforme au standard ITU-T Recommendation G.657.B3 ) ; les fibres, d’une longueur minimum de 1.5m chaque côté de la traversée, seront groupées dans deux rubans de 12 fibres ; les deux rubans sur le côté basse pression seront terminés avec un connecteur « SENKO 12 FIBER MPO+ FEMALE MICRO LATCH LOW LOSS SINGLE MODE »
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- Deux fils électriques ; taille : 18 ou 20 AWG ; couleurs gaines : noir et rouge ; longueur minimum des fils : 2.0m (côté basse pression), 1.0m (côté haute pression).
La perte d'insertion de chaque fibre individuelle dans chaque version du pénétrateur sera inférieure à 0.25 dB à 1550 nm.
Les autres spécifications techniques sont définies dans le CCTP N° CNRS/2023/004 du 01/02/2023.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346
163, avenue de Luminy
Case 902
13288 Marseille cedex 09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires
du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices
disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique,
dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
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• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
• L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ;
• Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : « un plan qualité conforme à l’ISO 9001 ou équivalent, définissant les procédures mises en œuvre ».
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09.
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE = Sous-critère n°1 : Respect critères des fibres optiques et conducteurs électriques 15 % / Sous-critère n°2 : Respect des contraintes dimensionnelles 15 % / Sous-critère n°3 : Qualité de la documentation 10%
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Delai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 30%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Marie-Hélène Meissel - Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée
uniquement sur cette même plate-forme.
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).
Celui-ci s’exécute à bons de commande avec un maximum de 450 pénétrateurs de type "DOM" et de 25 pénétrateurs de type "BM" sur la durée totale du marché.
Il s’exécute également avec un seuil maximum de 250 000,00 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 053-157112 (2023-03-10)
Informations complémentaires (2023-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225875
Se réfère à l'avis: 2023/S 053-157112
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2023/S 075-225875 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338954
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Celui-ci s’exécute à bons de commande avec un maximum de 450 pénétrateurs de type "DOM" et de 25 pénétrateurs de type "BM" sur la durée totale du marché. Il s’exécute également avec un seuil maximum de 250 000,00 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre. La date de signature du marché est le 12.05.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.05.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au service financier et Comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Nom: Optical Fiber Packaging Ltd
Numéro d'enregistrement national: GB226012063000
Adresse postale: Hollands Road
Commune postale: Haverhill
Code postal: CB9 8PR
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Téléphone: +44 1440766-636 📞
Courrier électronique: richard.durrant@ofpgco.com 📧
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 12.05.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.05.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est
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consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au service financier et Comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 108-338954 (2023-06-02)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
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