l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain, viennoiseries, gâteaux frais pour les établissements membres du Ght Territoires d'auvergne
22-Ghta-0138”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 394 218 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Mont-Dore
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements du Ght Territoires d'auvergne concernés par le marché 63000 - clermont Ferrand”
Description du marché: "Pain
Baguette sans sel"
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 256 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“"Pain
Pain
Petit pain individuel
petit pain individuel S/Sel
Petit pain Campagne individuel
petit pain Campagne individuel S/Sel
Pain Complet Tranché"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 253 552 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“"Pain salé
Petit pain individuel
baguette
pain de mie tranché
pain sans sel
Pain de son
Pompe aux grattons
pain burger 80g
pain pan bagnat 150g"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 591 850 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Billom
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“"Pain
Pain sans sel
Petit pain de campagne boule
Petit pain
petit pain sans sel
croissant pur beurre
briochette mousseline fraîche
pain au chocolat"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 055 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Issoire
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: "Pain classique
pain sans sel
pain rustique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 736 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch C?Ur Du Bourbonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“"Pain long
pain sans sel
pain de campagne
petit pain
croissant beurre 50 gr
pain au chocolat
brioches 500 gr"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 688 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Bourbon L'Archambault
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: "Levure de boulangerie fraîche
pain
Pain sans sel"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 858 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Montlucon - neris Les Bains : site de Néris-Les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: "Pain de 400 gr
brioches pour 10 personnes"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 493 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Montlucon - neris Les Bains : site central
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché:
“"Petits pains
Pains tranchés 250 gr
boules
Bâtard campagne
Petits pains blancs précuits self
brioche tranchée emballée (8 personnes)
génoise plaque de 30 à 40 parts"”
Description du marché
"Petits pains
Pains tranchés 250 gr
boules
Bâtard campagne
Petits pains blancs précuits self
brioche tranchée emballée (8 personnes)
génoise plaque de 30 à 40 parts"
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 562 757 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Montlucon - neris-Les-Bains : sites des Ehpad
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: pains tranchés 250 gr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 575 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Montlucon - neris-Les-Bains : site de psychiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 075 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Ainay Le Château
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché:
“"Petits pains
Petits pains sans sel
pain complet
pain ordinaire
brioches aux pralines
pompes aux grattons
levure de boulanger"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 332 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Vichy
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Description du marché:
“"Petits pains
Petits pains sans sel
pain ordinaire
Baguette
Pain de campagne boule
Petit pain de campagne
levure de boulanger
Baguette tradition
baguette...”
Description du marché
"Petits pains
Petits pains sans sel
pain ordinaire
Baguette
Pain de campagne boule
Petit pain de campagne
levure de boulanger
Baguette tradition
baguette céréales
pain bagnat"
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 461 823 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Ambert
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Description
Description du marché: "Gros pain
pain classique
baguette sans sel
pain boule
baguette
pain tranché"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 600 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chu Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Description
Description du marché:
“"Baguette
Pain de campagne tranché (boule ou batard)
briochette
croissant
pain de 400 gr
pain de 400 gr sans sel
petit pain individuel de 50 gr
petit pain...”
Description du marché
"Baguette
Pain de campagne tranché (boule ou batard)
briochette
croissant
pain de 400 gr
pain de 400 gr sans sel
petit pain individuel de 50 gr
petit pain individuel de 50 gr sans sel
petit pain individuel de 50 gr salé T 80
petit pain individuel de 80 gr salé
petit pain individuel de 80 gr sans sel
gâteau Forêt noire (en parts)
gâteau framboisier (en parts)"
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 255 567 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -Des échantillons sont demandés avec une date de remise au 07/02/2023 (détail par lot, adresses et heures de livraisons dans les annexes 3 et 4 du règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 008-018889 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 417 474 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements du Ght Territoires d'auvergne concernés par le marché 63000 Clermont Ferrand” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 008-018889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: ch Mont-Dore
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20231423
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: ch Thiers
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s.l.a.f
Adresse postale: 89 Rue De Blanzat
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 832 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20231424
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: ch Moulins
Nom et adresse du contractant
Nom: g.b.n
Adresse postale: 21 La Barbouillere
Commune postale: Saint-Eloi
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 470 556 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20231425
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: ch Billom
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 651 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20231426
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: ch Issoire
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 068 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20231427
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: ch C?Ur Du Bourbonnais
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Aide Insert Handicapes Dr Lacroix
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Saint-Hilaire
Code postal: 03440
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 915 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20231428
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: ch Bourbon L'Archambault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 560 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20231429
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: ch Montlucon - neris Les Bains : site de Néris-Les-Bains
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: maison Beaumont
Adresse postale: 42 rue Jean Jaures
Commune postale: Commentry
Code postal: 03600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 772 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: ch Montlucon - neris Les Bains : site central
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 409 158 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: ch Montlucon - neris-Les-Bains : sites des Ehpad
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: ch Montlucon - neris-Les-Bains : site de psychiatrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre: ch Ainay Le Château
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20231430
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Titre: ch Vichy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423 369 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Titre: ch Ambert
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20231431
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Titre: chu Clermont-Ferrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 129 553 💰
Source: OJS 2023/S 079-235293 (2023-04-18)