fourniture De Mobilier De Voirie
Ville d'Annecy
les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Le Potelet
- • SERI
- • Sodilor
- • Urban NT
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-01 | Avis de marché |
| 2023-02-20 | Informations complémentaires |
| 2023-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier routier
Numéro de référence: 23ff-Cp-0554-H
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier routier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076809
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barrières métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: potelets
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balise de jalonnement souple
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: appuis supports destinés au stationnement des vélos
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur esthétique du mobilier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation commerciale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Rabais consenti sur les prix publics de vente
Critère de coût (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier routier
Numéro de référence: 23ff-Cp-0554-H
Brève description:
les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier routier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076809
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Afin de permettre l'appréciation des valeurs technique et esthétique des offres, les candidats transmettent à l'appui de leur offre les mobiliers et équipements listés dans l'annexe au règlement de consultation.Les conditions de remise de ces échantillons sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barrières métalliques
Numéro du lot: 1
Brève description:
montant minimum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 40 000,00montant maximum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 200 000,00
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
les accords-cadres pourront être reconduit 3 fois tacitement pour une nouvelle durée de 12 Mois, sauf décision contraire de l'acheteur Public
Intitulé du lot: barrières métalliques pivotantes
Numéro du lot: 2
Brève description:
montant minimum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 20 000,00montant maximum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 80 000,00
Intitulé du lot: barrières en bois
Numéro du lot: 3
Brève description:
montant minimum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 5 000,00montant maximum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 20 000,00
Intitulé du lot: arceaux métalliques et étriers de protection
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: potelets
Numéro du lot: 5
Brève description:
montant minimum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 30 000,00montant maximum annuel (H.T.). ( euro(s) ) : 120 000,00
Intitulé du lot: potelets à mémoire de forme
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balise de jalonnement souple
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: appuis supports destinés au stationnement des vélos
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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une liste de références récentes, concernant des fournitures similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).Le candidat est dispensé de fournir ces documents ou renseignements s'il indique dans son pli les informations nécessaires à leur consultation, à condition que l'accès soit gratuit, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique.Cotraitance : Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur esthétique du mobilier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation commerciale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Rabais consenti sur les prix publics de vente
Critère de coût (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 026-076809 (2023-02-01)
Informations complémentaires (2023-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-115837
Se réfère à l'avis: 2023/S 026-076809
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2023/S 040-115837 (2023-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-115837
Se réfère à l'avis: 2023/S 026-076809
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2023/S 040-115837 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378204
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: urban Nt
Adresse postale: rue Du Mas De Bringaud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 Rue Rene Francois Jolly
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 119-378204 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378204
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
les pièces relatives aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence. Le marché a une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et peut être reconduit 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois.Date de signature des marchés : 15/05/2023
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: urban Nt
Adresse postale: rue Du Mas De Bringaud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 Rue Rene Francois Jolly
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 119-378204 (2023-06-20)
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