Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier de bureau pour la ville de Fréjus
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description: fourniture de mobilier de bureau pour la ville de Fréjus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 640 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fréjus
Description du marché: mobilier pour les écoles maternelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeaur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant minimum sera de 12000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 30000 euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant minimum sera de 12000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 30000 euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: mobilier pour les écoles élémentaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ducontrat jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ducontrat jusqu'au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant minimum sera de 15000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 35000 euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant minimum sera de 15000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 35000 euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de puériculture pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: mobilier de puériculture pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pédagogique pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: mobilier pédagogique pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant minimum sera de 4000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 25000 euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant minimum sera de 4000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 25000 euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier pour les services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: mobilier pour les services municipaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la période initiale, le montant minimum sera de 30000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 300000 euros hors taxes.Les montants seront...”
Informations complémentaires
pour la période initiale, le montant minimum sera de 30000 euros hors taxes et le montant maximum sera de 300000 euros hors taxes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailun document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marchécopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): fréjus
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a l'issue de la durée totale de l'accord-cadre ou à la suite d'une reconduction non effectuée” Informations complémentaires
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via leprofil acheteur de la...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via leprofil acheteur de la ville de Fréjus : https//www.marchés.sécurisés.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 053-157726 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 128 149 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 053-157726
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobilier pour les écoles maternelles
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: saonoise de mobilier
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 532 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobilier pour les écoles élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 107 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobilier de puériculture pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Mathou Créations
Adresse postale: 200 route du Cluzel le Lac
Commune postale: Baraqueville
Code postal: 12160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 918 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: mobilier pédagogique pour l'aménagement des structures Petite Enfance
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: mobilier pour les services municipaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: arch Office SAS
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 590 💰
Source: OJS 2023/S 135-430337 (2023-07-12)