le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de menus cadeaux dans le cadre des événements liés aux missions institutionnelles du Sénat
SENAT-DCOM-2023-001”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti en trois lots s'exécutant par bons de commande et ayant pour objet, dans le cadre de la politique de communication du Sénat, la fourniture de produits et articles destinés à être offerts à différents publics comme cadeaux institutionnels ou protocolaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 435 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Sacs en textile📦
Produits/services supplémentaires: Calepins📦
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés, et de carnets
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché dure un an et peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Parapluies📦
Produits/services supplémentaires: Bouteille, bocaux et flacons📦
Produits/services supplémentaires: Tasses📦
Produits/services supplémentaires: Bougies📦
Description du marché:
“fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Description du marché:
“fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature et d'habilitation du candidat (formulaire Dc1) , dûment complétée, datée et SIGNÉE, comportant une adresse électronique fiable à...”
Liste et brève description des conditions
- la lettre de candidature et d'habilitation du candidat (formulaire Dc1) , dûment complétée, datée et SIGNÉE, comportant une adresse électronique fiable à laquelle pourra être expédiée toute correspondance concernant la consultation ;- la déclaration du candidat (formulaire Dc2)1, dûment complétée ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;- si elle ne figure pas dans le formulaire Dc1, la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2 ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- des références datées, précises, chiffrées et vérifiables des livraisons de produits similaires à ceux du marché, réalisées au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- des références datées, précises, chiffrées et vérifiables des livraisons de produits similaires à ceux du marché, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2027
Informations complémentaires
“en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du...”
en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, cet accord-cadre est assorti d'un montant maximum contractuel, sur toute la durée du marché, de 500 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 1, de 300 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 2 et de 60 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no 3.Un prototype - et un seul - de chacun des articles de chaque lot est requis des candidats à l'appui de leur offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 017-047053 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: g.moineau@senat.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 437 667 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois sur rdv à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1 du présent avis”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 017-047053
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SENAT-DCOM-2023-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de tote-bags, de stylos à bille, de porte-clés et de carnets
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lys rouge sarl
Numéro d'enregistrement national: 41460016300029
Adresse postale: 29 rue jean brunet V-11
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.lysrouge.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 667 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de gourdes, de tasses de type " mug ", de bougies parfumées, et de parapluies” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: kandinsky France SARL
Numéro d'enregistrement national: 45409372500025
Adresse postale: 15b boulevard Carnot
Commune postale: Le Vésinet
Code postal: 78110
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://merchandising.kandinsky.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 167 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces ou médailles personnalisées commémoratives appelées " coins "” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 29 rue jean brunet V-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 333 💰
“le contrat peut être consulté dans un délai de deux mois sur rdv à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1 du présent avis”
Source: OJS 2024/S 006-012588 (2024-01-04)