Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux, produits, matériels de voirie, relance des lots 1, 6 et 7 de la procédure Af22053, déclarés infructueux
AF23005”
Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Brève description:
“fourniture de matériaux, produits, matériels de voirie, relance des lots 1, 6 et 7 de la procédure Af22053, déclarés infructueux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'enrobés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal
Description du marché:
“ce lot a pour objet la fourniture d'enrobés et de produits dérivés suivant le BPU. Il peut aussi faire l'objet de prix de fournitures avec transport et mise...”
Description du marché
ce lot a pour objet la fourniture d'enrobés et de produits dérivés suivant le BPU. Il peut aussi faire l'objet de prix de fournitures avec transport et mise à disposition de camion. Le titulaire fera apparaitre dans l'acte d'engagement le délai maximum de livraison.Le retrait d'enrobés peut varier selon les besoins.La centrale s'engagera à produire et à charger des quantités variant de 1 Tonne à 6 Tonnes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de cet accord-cadre (ensemble des lots) est fixée à une période allant de sa date de notification jusqu' au 31 Janvier 2024. L'Ensemble des lots de...”
Description des renouvellements
la durée de cet accord-cadre (ensemble des lots) est fixée à une période allant de sa date de notification jusqu' au 31 Janvier 2024. L'Ensemble des lots de cet accord-cadre est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 1 an, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer (dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de ciments et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Ciment📦
Description du marché:
“ces fournitures seront destinées à réparer et entretenir le patrimoine communal.Les ciments à fournir devront satisfaire aux normes NFP 15300 et NFP...”
Description du marché
ces fournitures seront destinées à réparer et entretenir le patrimoine communal.Les ciments à fournir devront satisfaire aux normes NFP 15300 et NFP 15301.Les ciments relèveront de la dernière liste connue des fabrications admises à la marque NF-VP publiée par l'afnor.Les ciments seront de classe 45 CPJ ou CPA
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Description du marché:
“ce présent lot permettra à la ville de Lens l'achat de mobiliers urbains, type barrières, potelets, bornes, bancs.Trois familles de mobilier : - le mobilier...”
Description du marché
ce présent lot permettra à la ville de Lens l'achat de mobiliers urbains, type barrières, potelets, bornes, bancs.Trois familles de mobilier : - le mobilier de sécurité- le mobilier de protection d'accès- le mobilier de détente
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-08
10:00 📅
“l'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au...”
l'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation seront envoyés aux opérateurs économiques 8 jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande 10 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres.Le mémoire technique pour chaque lot candidaté. Ce mémoire technique devra contenir à minima les éléments suivants : Lot no1 : Fourniture d'enrobés- les modes opératoires pour la gestion des livraisons et du stock, les moyens de communication envisagés pour information du fonctionnement de la centrale de production des enrobés (en cas de panne, de fermeture ou de production spécifique)- la procédure Qualité, Procédure environnementale mises en oeuvre (notamment transmission du Sopaq)+ fiches techniques de chaque produit proposélot no6 : Fourniture de ciments et dérivés- la procédure Qualité, Procédure environnementale mises en oeuvre + fiches techniques de chaque produit, matériel proposélot no7 : Acquisition de mobilier urbain- la méthodologie envisagée de suivi administratif du marché (notamment indications relatives à l'interlocuteur, la réalisation des devis, la gestion des commandes, les modalités de livraison)- les conditions de garantie des matériels proposés+ fiches techniques de chaque produit, matériel proposé
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) pouvant être exercé, depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif ;- recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 à R 421-7 du C.J.A : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L 521-1 et R.522-1 du CJA. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat ;- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-23 du Cja) : pouvant être exercé après la signature du contrat, devant le Juge des Référés du Tribunal Administratif, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
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Source: OJS 2023/S 025-071966 (2023-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-071966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF23005
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ciments et dérivés
Date de conclusion du contrat: 2023-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: docks de L'Oise point p
Adresse postale: 150 rue Adrien Lhomme
Commune postale: Noyon
Code postal: 60400
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: http://pointp.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de mobilier urbain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: signature
Adresse postale: route de Quehen ZA de la Canardière
Commune postale: Isques
Code postal: 62360
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“le lot no1 enrobés n'a pas été attribué en raison d'une offre inacceptable et d'une offre irrégulière. Il a été relancé sous la forme d'un marché négocié”
Source: OJS 2023/S 101-318290 (2023-05-24)