la présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, dvd, cd et textes lus pour les 55 bibliothèques / médiathèques du réseau Copernic Loire Forez
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de documents imprimés, presse, dvd, cd et textes lus pour les 55 bibliothèques / médiathèques du réseau Copernic Loire Forez
22lfrlp110”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, dvd, cd et textes lus pour les 55 bibliothèques / médiathèques du réseau...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, dvd, cd et textes lus pour les 55 bibliothèques / médiathèques du réseau Copernic Loire Forez
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Valeur estimée hors TVA: EUR 426 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“clause limitative d'attribution sur les lots 1 et 2. Voir le règlement de la consultation”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 43
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“première période d'exécution des prestations de 19 mois reconductible 2 fois 12 mois soit 43 mois au total périodes de reconductions comprises”
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 87 000 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 175 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Nord
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 75 000 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 162 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: presse, journaux et revues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: presse, journaux et revues
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 11 000 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 59 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dvd
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de Dvd
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 3 500 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 46 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cd et textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cd et textes lus
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre : 1 100 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 24 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2023/S 013-034597 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-034597
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf23/029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Sud
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Lf23/030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres de fiction et documentaires adulte et jeunesse secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Lavigne
Adresse postale: 25 Rue Tupinerie
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Lf23/031
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: presse, journaux et revues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: centre Internationale De Distribution
Adresse postale: 216 Rte De Bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Lf23/032
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de Dvd
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Lf23/033
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cd et textes lus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: collectivite Video Services
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2023/S 119-375450 (2023-06-19)