fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant composé de 3 lots : lot 1 beurre, oeuf, fromages, lot 2 : épicerie, lot 3 : surgelés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant
VVG-2023-23”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant composé de 3 lots : lot 1 beurre, oeuf, fromages, lot 2 : épicerie, lot 3 : surgelés” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de beurre, oeufs, fromages (B.O.F.)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: village Vacances Guébriant 2030 Route de Plaine Joux 74190 PASSY
Description du marché:
“fourniture de beurre, oeufs, fromages (B.O.F.) pour le Village Vacances Guébriant” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la première période prend effet à la notification du marché et s'achève au 31 décembre de l'année de notification. Ensuite le marché est tacitement...”
Description des renouvellements
la première période prend effet à la notification du marché et s'achève au 31 décembre de l'année de notification. Ensuite le marché est tacitement reconductible pour 4 périodes d'une année et sans pouvoir excéder 4 ans, toutes périodes confondues
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 80 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 50 100...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 80 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 50 100 euro(s)la valeur estimée de 30 000 euro(s) HT vaut pour la période initiale estimée à 7 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Site principal ou lieu d'exécution: village vacances guebriant 2030 rte de Plaine Joux 74190 PASSY
Description du marché: fourniture de produits surgelés pour le Village Vacances Guébriant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 130 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 124...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 130 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 124 700 euro(s)la valeur estimée de 73 000 euro(s) vaut pour la période initiale estimée à 7 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: fourniture d'épicerie pour le Village Vacances Guébriant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 100 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 97...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est sans montant minimum. Le montant maximum pour chaque période est de 100 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimative annuelle HT est de 97 400 euro(s)la valeur estimée de 57 000 euro(s) vaut pour la période initiale estimée à 7 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R....”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la Consultation (article 5.1. Du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro.Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation art 6.1 et dans...”
unité monétaire : l'euro.Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation art 6.1 et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : merci de vous rapporter à l'article 8.1 du RC. Pour lesdépôts sur place, avant la date limite des remises des plis et contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante : merci de vous rapporter à l'article 8.1 du RC. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché/Accord-Cadre relatif à la Fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant ", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.frIl est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 01605666📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 0160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 01605666📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 0160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 033-096528 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant composé de 3 lots : lot 1 beurre, oeuf, fromages, lot 2 : surgelés , lot 3 :.épicerie”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232109.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5817
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant lot no 1 : fourniture de Beurres, Oeufs, Fromages (B.O.F)”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas,
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565276022📞
Courrier électronique: fr0060-sm-adv-cellule.mp@sysco.com📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40349.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-5818
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant Lot 2 : Fourniture de produits surgelés pour le Village Vacances Guébriant”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98326.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-5819
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant Lot 3 : Fourniture d'épicerie pour le Village Vacances Guébriant”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet alpes
Adresse postale: rue des sarcelles bp 58
Commune postale: Bonneville Cedex
Code postal: 74132
Téléphone: +33 826101700📞
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93433.05 💰
“chaque accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année de notification. Il sera ensuite tacitement reconduit...”
chaque accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année de notification. Il sera ensuite tacitement reconduit pour trois périodes d'une année. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues excède 4 ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels annuels sont les suivants pour le lot 1 sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) (H.T.). Pour le lot 2 sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000 euro(s) (H.T.). Pour le lot 3 sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du Code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 132-420409 (2023-07-07)