l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, les centres de loisirs et le portage de repas aux aînés pour la ville de Gaillard
2023001”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 458 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats pourront remettre une offre pour un lot, plusieurs lots ou tous les lots”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer ou d'eau douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale de la ville de Gaillard 74240 - gaillard
Description du marché: produits de la mer ou d'eau douce
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 foispar période de 12 mois chacune. Les...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 foispar période de 12 mois chacune. Les montants maximums de commandes pour la période initiale et les périodes de reconduction sont définis au cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fruits et légumes surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries, produits festifs et apéritifs surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: pâtisseries, produits festifs et apéritifs surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf, volailles et porc fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: viande de boeuf, volailles et porc fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maraîchage issu de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: maraîchage issu de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: produits charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers et oeufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: farines biologiques ou issues de l'agriculture durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: farines biologiques ou issues de l'agriculture durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur le budget de fonctionnement de la ville de Gaillard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-16
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026-2030
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.Les critères retenus sont :*Pour les lots no01, 03, 04, 07 : Valeur technique =55% Prix =45%*Pour les lots Pour les lots no02, 05, 06, 08, 09, 10, 11 : Valeur technique =50% Prix =50%Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Nota : Afin de réduire encore le risque de dépôt des plis hors délai, le pouvoir adjudicateur a fait le choix de mettre l'heure limite de dépôt tardiveafin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons gratuits pour les lots no 1, 3, 4 et 7 pour les produits identifiés au DQE uniquement.La quantité et le conditionnement des échantillons sont laissés à l'appréciation du candidat (excepté pour la moutarde forte).Les échantillons devront correspondre aux produits chiffrés dans le bordereau des prix unitaires et être référencés (nom du fournisseur, désignation et/ou références?). Les échantillons seront remis sans frais par paquet séparé et ne seront pas restitués au candidat.Ils devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :Cuisine scolaire de l'école du Salève11, rue du Martinet74240 GaillardLes échantillons peuvent être livrés/remis uniquement le matin entre 7h et 12h, avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧
Fax: +33 478928316 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 012-031353 (2023-01-12)
Informations complémentaires (2023-02-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 012-031353
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-02-16 📅
L'heure: 23:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/02/2023 à 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/02/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 035-101159 (2023-02-13)