accord-Cadre à bons de commande composé de 13 lots, nécessaire aux besoins de la restauration collective (scolaire et municipale). Préparation de 1000 repas par jour en périodes scolaires et 400 repas en périodes hors vacances scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
23.007
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande composé de 13 lots, nécessaire aux besoins de la restauration collective (scolaire et municipale). Préparation de 1000 repas...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande composé de 13 lots, nécessaire aux besoins de la restauration collective (scolaire et municipale). Préparation de 1000 repas par jour en périodes scolaires et 400 repas en périodes hors vacances scolaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 515 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: montant annuel minimum : 5 000 euro ht et maximum: 15 000 euro (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification. Sa durée est fixée à un an, renouvelable pour une durée identique par reconduction tacite et sans...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification. Sa durée est fixée à un an, renouvelable pour une durée identique par reconduction tacite et sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: montant annuel minimum : 7 000 euro ht et maximum: 30 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: montant annuel minimum : 10 000 euro ht et maximum: 30 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries, glaces et pains surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Glace📦
Description du marché: montant annuel minimum : 6 000 euro ht et maximum: 20 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant annuel minimum : 40 000 euro ht et maximum: 120 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie - saucisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Description du marché: montant annuel minimum : 8 000 euro ht et maximum: 30 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦
Produits/services supplémentaires: Gibier📦
Description du marché: montant annuel minimum : 7 000 euro ht et maximum: 25 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boucherie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et viandes élaborés et cuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: montant annuel minimum : 13 000 euro ht et maximum: 45 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: montant annuel minimum : 23 000 euro ht et maximum: 75 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: montant annuel minimum : 15 000 euro ht et maximum: 50 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: montant annuel minimum : 1 000 euro ht et maximum: 5 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Description du marché: montant annuel minimum : 13 000 euro ht et maximum: 40 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Seclin
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture n'est pas publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 017-046709 (2023-01-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description: accords-Cadres à bons de commande avec des montants annuels minimum et maximum
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: accord-Cadre à bons de commande
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances développement durable
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: accord-cadre à bons de commande
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (nom): qualité de l'organisation
Critère de qualité (nom): performances développement durable
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 017-046709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boissons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pains frais
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie panifrais
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits frais
Nom et adresse du contractant
Nom: rosello et fils
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62052
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pâtisseries, glaces et pains surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passion froid
Code postal: 59462
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: charcuterie - saucisses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pruvost leroy
Commune postale: Saint-Hilaire Cottes
Code postal: 62120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: volaille fraîche
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: societe de distribution avicole
Commune postale: Ancenis St Gereon
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: boucherie fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits et viandes élaborés et cuits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: espri restauration
Commune postale: Roeze-sur-Sarthe
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits laitiers et ovo produits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro distribution nord
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: poissons frais
Nom et adresse du contractant
Code postal: 72210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 068-202809 (2023-03-31)