Pour ses activités de Recherche et Développement dans les domaines des micros et nanotechnologies, le CEA de Grenoble dispose de salles propres de classes comprises entre ISO3 et ISO8 (suivant la norme ISO 14644-1), de laboratoires et de surfaces annexes. Dans cette optique, le CEA de Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, absence de polluants physico-chimique...).
Il souhaite rationnaliser ses achats de fournitures par la mise ne place d'un accord-cadre à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 12 lots distincts.
Il y aura un Titulaire par lot.
La durée de l'accord-cadre est de 3 ans fermes, plus une tranche optionnelle de prolongation d'une durée de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Valérie DIELNA
Téléphone: +33 438782319📞
Courrier électronique: valerie.dielna@cea.fr📧
Fax: +33 438785060 📠
Région: Isère🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour les salles propres du CEA-LETI
AOO-B23-00015-VD
Produits/services: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“Pour ses activités de Recherche et Développement dans les domaines des micros et nanotechnologies, le CEA de Grenoble dispose de salles propres de classes...”
Brève description
Pour ses activités de Recherche et Développement dans les domaines des micros et nanotechnologies, le CEA de Grenoble dispose de salles propres de classes comprises entre ISO3 et ISO8 (suivant la norme ISO 14644-1), de laboratoires et de surfaces annexes. Dans cette optique, le CEA de Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, absence de polluants physico-chimique...).
Il souhaite rationnaliser ses achats de fournitures par la mise ne place d'un accord-cadre à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 12 lots distincts.
Il y aura un Titulaire par lot.
La durée de l'accord-cadre est de 3 ans fermes, plus une tranche optionnelle de prolongation d'une durée de 1 an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 499 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA - Grenoble conditions d'accès règlementées
Description du marché: Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée de un an. Le CEA affermit la tranche optionnelle si besoin par courrier recommandé...”
Description des renouvellements
Tranche optionnelle n°1 : prolongation des prestations pour une durée de un an. Le CEA affermit la tranche optionnelle si besoin par courrier recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes rigides
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Tranche optionnelle n°1 : Prolongation des prestations pour une durée de un an. Le CEA affermit la tranche optionnelle si besoin par courrier recommandé...”
Description des renouvellements
Tranche optionnelle n°1 : Prolongation des prestations pour une durée de un an. Le CEA affermit la tranche optionnelle si besoin par courrier recommandé avec accusé de réception.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rouleaux adhésifs vinyl
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cahiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cahiers et papiers photocopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blouses anti acide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants vinyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants nitrile
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants nitrile violet
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sous-gants en polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos et marqueurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis adhésifs pelables
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques chirurgicaux 3 plis
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surchaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charlottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cea-grenoble
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO-B23-00015-VD
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 040-113988 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 499 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des caractéristiques techniques des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance des caractéristiques tecniques des fournitures
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-113988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002410
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sacs emballage
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sidji
Adresse postale: 14-16 rue de la Garenne
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95004
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Rouleaux adhésifs vinyl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vwr
Adresse postale: 1-3 rue d'Aurion
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93114
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cahiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Cergy Pontoise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cahiers et papiers photocopie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Fischer
Adresse postale: Bd Sebastien Brant
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Blouses anti acide
Nom et adresse du contractant
Nom: Maj
Adresse postale: 31 Chemin Latéral au chemin de fer
Commune postale: Pantin
Code postal: 93507
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Gants vinyle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Gants nitrile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Gants nitrile violet
Nom et adresse du contractant
Nom: Dutscher
Adresse postale: 2 rue de Bruxelles
Commune postale: Bernolsheim
Code postal: 67170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Sous-gants en polyester
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Stylos et marqueurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Tapis adhésifs pelables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Masques chirurgicaux 3 plis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Segetex
Adresse postale: 26 Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry sur Seine
Code postal: 92400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Surchaussures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Charlottes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Source: OJS 2023/S 198-617422 (2023-10-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Attribution du marché
Numéro de contrat: AOO-B23-00015-VD
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boîtes souples
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boîtes rigides
Source: OJS 2023/S 198-620349 (2023-10-09)